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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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7ème chambre
DCA_25PA01872_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Gallaud, - et les observations de Me David-Bellouard, avocate de Mme A....
Source officielleChambre sociale
6520f6a5bb275d83183a3d9c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale N° RG 22/01164 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FXVS Monsieur [L] [X] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Agnès GAILLARD de la SCP GAILLARD -
Source officielle2 e chambre civile
661a20314cfa010008a2d7a7
9 avril 2024
9 avril 2024
EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 09 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 22/01400 APPELANTE Société POLE FERMETURES Représentée par Me Jean-luc SERIOT de la SCP GALLAND ET
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX02318_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
A a été recruté en qualité de collaborateur chargé des interventions au sein du cabinet du maire de la commune de Brive-la-Gaillarde.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cc5
6 novembre 2007
6 novembre 2007
DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur SALMON, Président, Mme CHERBONNEL, Conseiller, rédacteur Madame ODY, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 25 Septembre 2007 GREFFIER : Madame GALAND
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b9fa1e8452800008b2b7cf
28 octobre 2023
28 octobre 2023
TECHNIWEST Copie exécutoire délivrée le : à : Me DEPASSE Me GALAUP RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd89018
30 janvier 2007
30 janvier 2007
BOYER, Président de Chambre, chargé du rapport, qui a rendu compte des débats à la Cour GREFFIER : Madame GALAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d9
8 juillet 2008
8 juillet 2008
GREFFIER : Mme LE GALL, greffier ARRÊT prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 08 Juillet 2008 et signé par Madame HOLMAN, Conseiller, faisant fonction de Président, et Madame GALAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a28e
24 avril 2007
24 avril 2007
BOYER, Président de Chambre, et Madame GALAND, Greffier Jean-Claude A... et Patrick X... sont propriétaires de fonds voisins sis à COLLEVILLE MONTGOMERY ; le 1er pour avoir acquis par acte du 30 juin
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b482
13 mars 2008
13 mars 2008
demeurant : 1253 Vandoeuvres Château les Chênes... 1253 VANDOEUVRES GENEVE- SUISSE représenté par la SCP BAUFUME- GALLAND- VIGNES, avoués à la Cour assisté de Maître Philippe A..., avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b573
13 mars 2008
13 mars 2008
demeurant :... ... 1253 VANDOEUVRES GENEVE SUISSE représenté par la SCP BAUFUME- GALLAND- VIGNES, avoués à la Cour assisté de Maître Philippe A..., avocat plaidant pour la SCP CARBONNIER LAMAZE
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f1
30 janvier 2013
30 janvier 2013
toque : P0217) DÉFENDEURS EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Maître Florence Y... ... 75116 PARIS Maître Jean-François Z... ... 75116 PARIS représentés et assistés de la SCP GALLAND-VIGNES
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00482_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
B, représenté par Me Galland, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 janvier 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA05179_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Gallaud, président assesseur, - M. Desvigne-Repusseau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. La présidente-rapporteure, V.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94383
17 décembre 2018
17 décembre 2018
(Toque 104) de la SCP MORTON & ASSOCIES, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE MUTUELLE MARE-GAILLARD [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ebf
9 octobre 2013
9 octobre 2013
.-19100 BRIVE LA GAILLARDE Représentée par Me Florence MAUSSET, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 13/ 2772 du 27/ 06/ 2013 accordée par le bureau d'aide
Source officielleChambre Sociale
68ef2a781643bddf8ff84d99
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Localité 3] Représentant : Me Ahmed AKABA de la SELARL ADVOCARE, avocat au barreau de ROUEN APPELANTE Madame [W] [B] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Marie Pierre OGEL de la SCP GARRAUD-OGEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616290d1e498f0b428bb835d
30 octobre 2012
30 octobre 2012
SARL EUROPEAN ACQUISITIONS AND TURNAROUNDS prise en la personne de son gérant [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP GALLAND - VIGNES (Me Philippe GALLAND) (avocats au barreau de PARIS
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01858_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
La SCI Gaillard, M. G, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fda
6 février 2015
6 février 2015
suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame Cécilia X..., née le 19 décembre 1983 à BRIVE LA GAILLARDE
Source officiellePage 12 sur 272