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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

60376182d717de3ec36725ec

Appel

1 avril 2015

1 avril 2015

Septembre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement N° RG : 12/00694 Copies exécutoires délivrées à : la SCP FROMONT BRIENS la SCP GRANRUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a4b

Appel

8 septembre 2014

8 septembre 2014

Les certificats médicaux établis postérieurement font apparaître que l'intéressé présentait un état de manie délirante caractérisé par des idées de grandeur, divers projets fantaisistes, des préoccupations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f72

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Il présentait des idées délirantes de grandeur.

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

626cd2a5bd20aa057d9f372a

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

En effet, il relève une tachypsychie, une logorrhée avec fuite des idées, une excitation psychomotrice, des idées de grandeur avec surestimation des capacités, une alternance de phases d'euphorie et d'irritabilité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6360cab23c369c7f749970eb

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

figurant au dossier, en particulier du certificat médical de situation du 21 octobre 2022 du Docteur [H] que la patiente présente notamment, une élation de l'humeur avec troubles du jugement, idées de grandeur

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69cf6a83cdc6046d47f4aab9

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

anciennement HSBC ASSURANCES VIE (FRANCE) représentée par Me Beverly CAMBIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant et assistée par Me Pierre-yves ROSSIGNOL de la SCP Herald anciennement Granrut

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6961fa2acdc6046d47d17133

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il présente des idées de grandeur à caractère messianique et un vécu persécutif marqué.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES ETRANGERS/JLD

6442298ed2fa6fd0f80402a0

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Il indiquait que le patient était instable au plan psychomoteur avec un discours logorrhéique et diffluent véhiculant des idées délirantes à thématique de grandeur et de persécution ayant un persécuteur

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

642e75e18b510604f5bc1f14

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Dans son dernier certificat médical du 31 mars 2023, le docteur [B] [E] décrit la persistance d'un discours délirant teinté d'éléments de persécution centré sur les soignants du CHP, mystiques et de grandeur

Source officielle
CA

Premier Président

64c20a931e0d40d96967d860

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Il est noté une instabilité motrice et un discours diffluant et un délire de persécution et de grandeur, ainsi que la persistance de l'anosognosie.

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

64fab9e20f624005e653f52d

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Les certificats et avis médicaux ultérieurs révèlent, de manière circonstanciée et concordante, la persistance d'idées délirantes de persécution et de grandeur, de mécanisme interprétatif, associées à

Source officielle
CA

1re chambre civile

66ab2522ba731fad7dd354de

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

dossier, et notamment: - du certificat médical initial établi le 13 juillet 2024 par le docteur [E] que Mme [F] présentait des troubles du comportement, une exaltation de l'humeur ,un délire de grandeur

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66ac76a0a9cfa399a90d1f07

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Son discours est plus cohérent dans l'ensemble, mais on relève toujours une difluence du discours ainsi que des idées de grandeur voire mégalomaniaques par moments, associées à des idées délirantes de

Source officielle
CA

Hospitalisation D'office

688311344d9076bf079c2353

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

indique que son état clinique nécessite la poursuite de la prise en charge en hospitalisation complète, rappelle qu'il a été admis pour une décompensation psychotique associant un délire mystique de grandeur

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

68199b4a45063c42e325394e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

des débats qu'il se sent mieux et regrette d'avoir consommé des produits stupéfiants, il résulte des éléments du dossier qu'il persiste une adhésion totale au délire de persécution et des idées de grandeur

Source officielle
CA

1re chambre civile

653ca62883c9498318209cb9

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

On retrouvait des idées délirantes à thématique de persécution et de grandeur.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

68f31f0247bd0e19a239d4db

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

[J] [H], a des idées délirantes de grandeur et de persécution, exprimées avec une conviction inébranlable.

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

6a17d689cdc6046d47316bcf

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Elle reste calme en entretien et les idées de grandeur et de préjudice ne sont plus au premier plan, le sommeil étant amélioré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163abe2379f4722fa1c51ca

Appel

29 septembre 2010

29 septembre 2010

Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me MILCHIOR Richard, avocat au barreau de PARIS - toque P14 plaidant pour la SCP GRANRUT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf1a

Appel

12 février 2009

12 février 2009

L'enfant grandit sans aucun soin ni affection de son père biologique ce qui génère des questionnements auxquels il ne peut répondre que par un sentiment de culpabilité. L'absence persistante de M.

Source officielle

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