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241 résultats pour « Hagege »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2ea

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

né le 31 Mai 1966 à HAGEN (ALLEMAGNE) ... 69001 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assisté de Me Jean-Marie CHANON, avocat au barreau de LYON Date de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162823e7a007b88ee156733

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

dans les conditions posées avant le 30 novembre 2008 ; Considérant que c'est par une lettre simple du 25 novembre 2008, doublée d'un fax du même jour délivré à la BNP-Paribas à 16h31, que Maître Hagen

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60006a739e31877e2e9cd794

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au RCS d'EVRY sous le numéro 419 822 408 Ayant son siège social [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Marilyn HAGEGE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc7e10ee3fa4a15c77042f

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Ayant son siège social : [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 479 640 435 (BOBIGNY) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Marilyn HAGÈGE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9502a40f8b0008cb75dd

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[U] [G] [Adresse 3] [Localité 5] ET Monsieur [T] [K] [G] [Adresse 3] [Localité 5] ET Madame [E] [O] [G] [Adresse 3] [Localité 5] Tous représentés et assistés par Me Joséphine HAGE

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda3923af3f327f5bfc9b06

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

représenté par Me Philippe HAGE de la SCP ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6163cffc74df0e9c0194f814

Appel

9 juin 2010

9 juin 2010

; Il n'est pas démontré au surplus que l'implantation d' enseignes de luxe sur le [Adresse 4] aux lieu et place de commerces plus traditionnels mais aussi d'enseignes notoirement connues ( Haagen

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CA

Cour d'Appel

6253cb47bd3db21cbdd8d3c3

Appel

6 mai 2010

6 mai 2010

No du dossier 280001 plaidant par Me Jean-François TESSLER (avocat au barreau de PARIS) APPELANTE **************** Société de droit allemand MG INTERNATIONAL TRANSPORTS GMBH ayant son siège Hagener

Source officielle
CA

Chambre 1-7

65b359f41d7564000872db26

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

demeurant [Adresse 2] représentée par Me Pauline TOURRE de l'AARPI ART AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE E.P.I.C. 13 HABITAT, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Philippe HAGE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9502a40f8b0008cb75db

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[D] [U] [Adresse 3] [Localité 6] ET Monsieur [S] [R] [U] [Adresse 3] [Localité 6] ET Madame [G] [V] [U] [Adresse 3] [Localité 6] Tous représentés et assistés par Me Joséphine HAGE

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CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbb2

Appel

17 septembre 2012

17 septembre 2012

Giovanni X..., portant mentions manuscrites de plusieurs rectifications, sans précision de la phase du travail ni justificatif de l'impact sur l'avancée du dossier, - dossiers Roncourt, Montaigu et Hagen

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209689ce142000838977b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

AFFAIRE : N° RG 22/01550 N° Portalis DBVC-V-B7G-HAGE  Code Aff. : ARRET N° C.P ORIGINE : Décision du Pôle social du Tribunal Judiciaire d'ALENCON en date du 25 Mai 2022 - RG n° 20/00202

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6bc

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, ayant Me Philippe HAGE, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur René Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69e1cb8bcdc6046d47894421

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

HAGECE CONSEIL ET GESTION, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 517 872 479 [Adresse 6] [Localité

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CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA00662_20241105

Admin. Appel

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2023, la SARL Hôtel de la Tour, représentée par Me Hage, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de

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CA

Chambre commerciale 3-1

65a0f82c383a880008fd093b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ASSAINISSEMENT [S] [N] RCS Chartres n° 384 574 877 [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Mathieu CENCIG, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 303 Représentant : Me Fabrice HAGEGE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd973f79fafaf6162e76292

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

reconstitués de manière artificielle en réintégrant le droit au bail ou le droit d'entrée avec application d'un coefficient 10 ou 12 pour reconstituer la valeur locative de marché (à savoir les références HAAGEN

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdb59d5a0e98837cfc27690

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

représenté par Me Carole HAGEGE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1968 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fda99244a910729625138b8

Appel

14 juin 2019

14 juin 2019

* * * FAITS ET PROCÉDURE Madame [N] [Z] a été engagée par la SARL JULSYNA exerçant sous l'enseigne Haagen-Dazs, suivant contrat à durée indéterminée du 5 avril 2003 en qualité de préparatrice-vendeuse

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973b113cdc6046d4772d7c3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

société MMA IARD SA la somme de 5.000€ sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; Condamner in solidum tous succombants aux entiers dépens distraits au profit de Maître Philippe HAGE

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ENTREPRISE MARC HAGEGE

SIREN 451871784GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

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PATRICK HAGEGE INVESTISSEMENTS

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09/08/2026

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CENTRE DE PODOLOGIE-PEDICURIE V. DEMOULIN, R. VLAJNIC, et F. HAGEGE-SCHIFANO

SIREN 520389883GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

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SELAS Carole HAGEGE

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SELAS Carole HAGEGE

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