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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935f1
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Suivant acte notarié du 30 Janvier 2012, Mmes Danielle, Hélène, Stéphanie et Elodie Z... ont consenti à la société MJS Immobilier une promesse de vente portant sur un immeuble sis à Antony,..., moyennant
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec2d
14 septembre 2011
14 septembre 2011
APPELANT : Monsieur Jean François X... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assisté de Me Roger DARMANIN, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb43
21 mars 2008
21 mars 2008
15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 05565 Hélène X... épouse Y... Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d3
12 février 2014
12 février 2014
C/ LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DOUZE FEVRIER DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Hélène X...
Source officielleSe. référés
68676a36ae73470041cef907
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LISADEPPU à verser à la S.C.I. ATEBEMO la somme de 26 880 euros au titre des loyers dus au mois d'octobre 2024 inclus ; - CONDAMNÉ à titre provisionnel la S.A.R.L. LISADEPPU à verser à la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c647
24 juin 2008
24 juin 2008
, veut faire juger qu'il est sans effet.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d496
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Marc X... et Mme Hélène Y... se sont mariés le 12 novembre 1977, sans contrat de mariage préalable. De cette union, sont nés trois enfants, désormais majeurs et indépendants.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6363686237e31b7f74444a3a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
EXPRO, JCP de PARIS - RG n° 18/12599 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène FILLIOL, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c48
13 février 1998
13 février 1998
(n° 306005 8878143328) a fait l'objet d'un changement au magasin des GALERIES LAFAYETTE de PARIS HAUSSMANN, le 30 décembre 1995, changement sollicité par l'épouse de Monsieur X..., Héléna ; que Monsieur
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603203d92566e43bdcdb9757
17 mai 2018
17 mai 2018
[H] constituait un prêt remboursable à tout le moins au moment de la vente du fonds de commerce, a condamné M.
Source officielle4e Chambre A
6035b092bc7c0f156b977d87
17 mars 2016
17 mars 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène GIAMI, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cec
30 mai 2006
30 mai 2006
Y... a cédé à Hélène LE A... une partie de sa clientèle pour le prix de 33.647 F.
Source officielle1ère chambre sociale
66274ef2c1c6ed00087b3cb1
4 avril 2024
4 avril 2024
par Me Hélène HAM, avocat au barreau de COUTANCES - N° du dossier 200504 C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f34f
26 mars 2012
26 mars 2012
Marie-Hélène Z... SARL FILIMMO syndicat des copropriétaires du... à PAU Isabelle A... Michel B... Philippe C... Claude D...
Source officielle1ère Chambre D
5fdc78ec7826db9c68e14713
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Didier C... et Yannick G... son épouse, acquéreurs en vertu du compromis de vente des biens susvisés, sont intervenus volontairement à l'instance.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fda3b4dc26e1d81a1fabeb8
11 septembre 2019
11 septembre 2019
Le changement de dénomination de DOSIM en Sin & Stes et de son objet social désormais tourné principalement vers les prestation de nettoyage et d'entretien de locaux et d'espaces verts l'achat et le négoce
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ceb
13 janvier 2016
13 janvier 2016
PROCÉDURE Par acte sous seing privé du 1er mai 2001, Mme Cécile Y..., Mme Madeleine Z... épouse Y...et Mme Hélène Y...épouse A... ont consenti à M.
Source officielle4ème Chambre
63b7cdc26b63637c907b7d2f
5 janvier 2023
5 janvier 2023
cet immeuble pour la période du 16 septembre 2014 au 16 septembre 2019, en déduisant de cette somme celle de 3 000 euros déjà versée ; - condamner la société Lutellier Charpente à verser aux époux [M
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6364bbe7e405357f749eabfd
3 novembre 2022
3 novembre 2022
A compter du 15 février 2021, elle a décidé de rétablir la vente de billets à bord et a procédé à l'enlèvement des parois vitrées sur l'ensemble des autobus de son réseau.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db29
4 avril 2011
4 avril 2011
- condamné Guy Y... à payer à Chantal X... une prestation compensatoire en capital de 62 000 € - constaté que les parents exercent en commun l'autorité parentale sur l'enfant mineur, Hélène née le
Source officiellePage 12 sur 653