COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2013 N° 2013/ 219 Rôle N° 12/16838 SARL VF INGENIERIE C/ EURL COLOMBUS PARK

187,85 euros, - condamné la société Corema à payer la somme de 9 600 euros à la société Bordeaux Ingenierie Construction.

Elle soutient que les moyens soulevés par les sociétés Bernard Symoens et Hexa ingénierie ne sont pas fondés.

D'abord la SA LABORATOIRE NPC et Maître E... ès qualités soutiennent que : - tant la société PINGAT INGENIERIE, maître d'oeuvre, investie d'une mission d'ingénierie et tenue à une obligation de résultat

Lo ingénierie, - déclaré recevable l'action engagée par la société Dry Tec contre la société Ma. Lo ingénierie, - rejeté la demande de sursis à statuer formée par la société Ma.

affirme que la société Optium ingéniérie a été avisée téléphoniquement le 15 septembre 1997 de la prorogation de ce congé jusqu' à la date du troisième anniversaire de son enfant.

affirme que la société Optium ingéniérie a été avisée téléphoniquement le 15 septembre 1997 de la prorogation de ce congé jusqu' à la date du troisième anniversaire de son enfant.

affirme que la société Optium ingéniérie a été avisée téléphoniquement le 15 septembre 1997 de la prorogation de ce congé jusqu'à la date du troisième anniversaire de son enfant.

AUVEA INGENIERIE [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Ouajdi AMRI, substituant Me Jacques LEVY, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.

et Qualiconsult à hauteur de 30 % de la somme de 101 428,95 euros ; – condamné la société Sudeco Ingénierie à garantir les sociétés Coste Architectures et TPF Ingénierie à hauteur de 30 % de la somme

[U] estime que la MAF doit garantir la société 2AD Ingénierie, que la procédure collective de la société 2AD Ingénierie constitue une évolution du litige.

suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'office public de l'habitat (OPH) " Habitat Toulouse " a demandé au tribunal administratif de Toulouse de condamner solidairement les sociétés Betem Ingenierie

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2013 N°2013/573 Rôle N° 12/11564 SA BETEM INGENIERIE C/ [C] [Z] Grosse

, - Déclaré la société Hervé Thermique recevable et bien fondée en sa demande à l'égard de la société Faure Ingenierie, - Fixé la créance de la société Hervé Thermique au passif de la société Faure Ingénierie

la société Ster Ingénierie et le GFA le petit Môle.

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Aretec Ingénierie ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

BEA INGENIERIE, S.A. BOUYGUES IMMOBILIER Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Gruet Ingénierie à garantir les sociétés Sombat et Qualiconsult à hauteur de 10% de celles-ci (article 5) et, enfin, la société Qualiconsult à garantir les sociétés Sombat et Gruet Ingénierie à hauteur

Sur les appels incidents de la société Arnaud Bical et Laurent Courcier Architectes (BMC2) et de la société Alto Ingénierie : 10.

ARRÊT No R.G : 14/04061 AJ/VC JUGE DE L'EXECUTION DE NIMES 25 juillet 2014 RG :14/00548 SARL LES JARDINS DE PHILIA C/ SARL NOVAPROM INGENIERIE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE