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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01550_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

; l’accident est entièrement imputable au jeune A... qui, comme à son habitude, a ignoré les consignes données par les accompagnateurs de l’accueil périscolaire ; les modalités d’encadrement des jeunes

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50e1cdc6046d47f22801

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00834_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

, des douleurs thoraciques diffuses, une dyspnée et une fatigue chronique.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63b7cdc36b63637c907b7d39

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

indique dans son rapport du 8 septembre 2020 que l'examen effectué ce jour-là a été difficile en raison de l'intensité du syndrome dépressif de Mme [B], en pleurs tout au long de l'accedit, et des douleurs

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00691_20220711

Admin. Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

D'une part, contrairement aux allégations de Mme B, la qualité de jeune femme isolée ne suffit pas à justifier d'une vulnérabilité particulière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6c8

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Abstraction faite de l'intempérance qui est contestée, les éléments rapportés sur la personnalité de Monsieur X... dénotent une ignorance des besoins fondamentaux des jeunes filles, sans commune mesure

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_22MA01011_20230530

Admin. Appel

30 mai 2023

30 mai 2023

l'œil droit, aucune des pièces du dossier ne fait état, à ces deux dates, non plus que postérieurement à ces faits de service, d'une altération de l'acuité visuelle bilatérale de l'intéressé, ni de douleurs

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

644b635dc51457d0f882dbaa

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La cour retient que c'est à bon droit, au vu du trés jeune âge de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d8c0a32182c005de24d219

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

les plus mauvais sont observés chez les hommes jeunes.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60325d0f677071923a93217a

Appel

19 février 2018

19 février 2018

Toutefois, Mr [L] ne peut pas conduire, du fait des douleurs, sur de longs trajets. Le trajet le plus long qu'il effectue régulièrement est de 30 kilomètres jusqu'à [Localité 2].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed0d

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Elle expose que le rythme de vie morcelé, proposé par le père, ne correspond pas à l'intérêt de Emile et Anatole, trop jeunes pour changer six fois de maison en deux semaines.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67908b334143037ceabfbfcd

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

S'agissant du décès du très jeune enfant de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT02100_20240308

Admin. Appel

8 mars 2024

8 mars 2024

Les autres éléments présentés, notamment sa situation de jeune homme isolé demandeur d'asile et son parcours migratoire, ne permettent pas d'établir qu'il se trouvait à la date de l'arrêté contesté dans

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02306_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

A la suite d'un épisode de douleurs abdominales, de toux et de grande fatigue de l'enfant en février 2012, et de traitement d'une angine, sa mère a sollicité son hospitalisation, laquelle a été différée

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eefb2e6a8e4f13ca6176

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

aucun document ou avis médical soutenant que ces douleurs telles qu'elles se présentent entraînent une inaptitude aux métiers à caractère physique.

Source officielle
CA

JRDP

68f9b8300a84a5e5f002178a

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Il est soutenu par la requérante que son jeune âge (26 ans) lors de son placement en détention provisoire constitue en tant que tel une circonstance aggravante de sa détention injustifiée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d9

Appel

29 février 2012

29 février 2012

Attendu que la fausseté des faits dénoncés résulte nécessairement de ces deux décisions devenues définitives de non-lieu et de relaxe ; Qu'ainsi du fait de Morgane X..., pendant trois ans, le jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b2

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

X... peut prétendre à la somme de 5028 € ; Pretium doloris : eu égard à l'importance des souffrances endurées par ce jeune homme la somme de 10. 100 € x 50 % = 5050 € constitue une juste indemnisation

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

660f94e5a40f8b0008cb71f9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

A la sortie, l'EVA douleur était à 6/10. Le traitement per os au long cours consistait en : Lamaline 2 gélules 4 x par jour si douleurs et paracétamol 1 g 4 x par jour si douleurs.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e33c25a97f0381f5353

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

Ils soutiennent pour l'essentiel qu'aucune erreur fautive de diagnostic ne peut être reprochée au praticien dès lors qu'en l'absence de douleurs éprouvées par la patiente pendant son hospitalisation, et

Source officielle

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