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OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_24VE01550_20260402
2 avril 2026
; l’accident est entièrement imputable au jeune A... qui, comme à son habitude, a ignoré les consignes données par les accompagnateurs de l’accueil périscolaire ; les modalités d’encadrement des jeunes
9ème Ch Sécurité Sociale
69cf50e1cdc6046d47f22801
1 avril 2026
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00834_20240314
14 mars 2024
, des douleurs thoraciques diffuses, une dyspnée et une fatigue chronique.
63b7cdc36b63637c907b7d39
4 janvier 2023
indique dans son rapport du 8 septembre 2020 que l'examen effectué ce jour-là a été difficile en raison de l'intensité du syndrome dépressif de Mme [B], en pleurs tout au long de l'accedit, et des douleurs
4ème chambre
DCA_22NT00691_20220711
11 juillet 2022
D'une part, contrairement aux allégations de Mme B, la qualité de jeune femme isolée ne suffit pas à justifier d'une vulnérabilité particulière.
Cour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c8
9 mai 2012
Abstraction faite de l'intempérance qui est contestée, les éléments rapportés sur la personnalité de Monsieur X... dénotent une ignorance des besoins fondamentaux des jeunes filles, sans commune mesure
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01011_20230530
30 mai 2023
l'œil droit, aucune des pièces du dossier ne fait état, à ces deux dates, non plus que postérieurement à ces faits de service, d'une altération de l'acuité visuelle bilatérale de l'intéressé, ni de douleurs
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635dc51457d0f882dbaa
27 avril 2023
La cour retient que c'est à bon droit, au vu du trés jeune âge de M.
Chambre Civile
63d8c0a32182c005de24d219
26 janvier 2023
les plus mauvais sont observés chez les hommes jeunes.
Pôle 2 - Chambre 3
60325d0f677071923a93217a
19 février 2018
Toutefois, Mr [L] ne peut pas conduire, du fait des douleurs, sur de longs trajets. Le trajet le plus long qu'il effectue régulièrement est de 30 kilomètres jusqu'à [Localité 2].
6253cc00bd3db21cbdd8ed0d
23 janvier 2012
Elle expose que le rythme de vie morcelé, proposé par le père, ne correspond pas à l'intérêt de Emile et Anatole, trop jeunes pour changer six fois de maison en deux semaines.
Chambre des Rétentions
67908b334143037ceabfbfcd
21 janvier 2025
S'agissant du décès du très jeune enfant de M.
DCA_23NT02100_20240308
8 mars 2024
Les autres éléments présentés, notamment sa situation de jeune homme isolé demandeur d'asile et son parcours migratoire, ne permettent pas d'établir qu'il se trouvait à la date de l'arrêté contesté dans
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX02306_20220920
20 septembre 2022
A la suite d'un épisode de douleurs abdominales, de toux et de grande fatigue de l'enfant en février 2012, et de traitement d'une angine, sa mère a sollicité son hospitalisation, laquelle a été différée
Chambre 1-6
6312eefb2e6a8e4f13ca6176
1 septembre 2022
aucun document ou avis médical soutenant que ces douleurs telles qu'elles se présentent entraînent une inaptitude aux métiers à caractère physique.
JRDP
68f9b8300a84a5e5f002178a
22 octobre 2025
Il est soutenu par la requérante que son jeune âge (26 ans) lors de son placement en détention provisoire constitue en tant que tel une circonstance aggravante de sa détention injustifiée.
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d9
29 février 2012
Attendu que la fausseté des faits dénoncés résulte nécessairement de ces deux décisions devenues définitives de non-lieu et de relaxe ; Qu'ainsi du fait de Morgane X..., pendant trois ans, le jeune
6253caccbd3db21cbdd8c1b2
3 septembre 2008
X... peut prétendre à la somme de 5028 € ; Pretium doloris : eu égard à l'importance des souffrances endurées par ce jeune homme la somme de 10. 100 € x 50 % = 5050 € constitue une juste indemnisation
2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71f9
4 avril 2024
A la sortie, l'EVA douleur était à 6/10. Le traitement per os au long cours consistait en : Lamaline 2 gélules 4 x par jour si douleurs et paracétamol 1 g 4 x par jour si douleurs.
Pôle 2 - Chambre 2
615e0e33c25a97f0381f5353
19 décembre 2014
Ils soutiennent pour l'essentiel qu'aucune erreur fautive de diagnostic ne peut être reprochée au praticien dès lors qu'en l'absence de douleurs éprouvées par la patiente pendant son hospitalisation, et
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