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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX02559_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le rapport de Mme Molina-Andréo a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...
Source officielle9e Chambre B
61609a3d54c6ec55cf7100c3
27 février 2014
27 février 2014
, avocat au barreau de LYON Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseil de Prud'hommes
Source officielle15e Chambre A
61609a4d54c6ec55cf71018d
4 octobre 2013
4 octobre 2013
à [Localité 1], demeurant Résidence Donna Maria - 23 Allée des Jacinthes - 06800 [Localité 3] représenté par Me Antoine ANDREI de l'Association ANDREI - ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE Madame
Source officielle4eme Chambre Section 1
651fa5c4c601f083189919d1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
CENTRE DU PATRIMOINE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Catherine ANDREO, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 786
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02847_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Procédure devant la cour : Par une requête sommaire et un mémoire ampliatif, enregistrés respectivement le 23 décembre 2022 et le 7 janvier 2023, Mme B, représentée par Me Andrez, avocate, demande à
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01964_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle18e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d6b
7 février 2014
7 février 2014
APPELANTE CGEA - ILE DE FRANCE OUEST, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON
Source officielle18e Chambre B
61609e5b264c7ed035b03d6c
7 février 2014
7 février 2014
APPELANTE CGEA - ILE DE FRANCE OUEST, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Josette PIQUET, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee7c
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Madame X...a interjeté appel de ce jugement le 1er février 2011 et au terme de ses écritures du 20 juin 2011, elle sollicite que la pension alimentaire soit portée à 300 € par mois et par enfant.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ef55657d44b005d42f73d0
5 août 2022
5 août 2022
président de cette cour, assistée de Joanna Fabby, greffieraux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Andréa
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41d
28 octobre 2010
28 octobre 2010
No 09/ 06175 AFFAIRE : Sophie, Andréa, Lucie X... épouse Y... C/ Philippe, Pierre-Marie, André Y...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00313_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par suite, leur avocat peut se prévaloir des dispositions de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be54
29 avril 2008
29 avril 2008
Georges née le 12 Octobre 1949 à FELDKIRCH (AUTRICHE) ... 30127 BELLEGARDE représentée par la SCP TESSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE, avocats au barreau de PARIS, plaidant par Maître ANDREU, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf9
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP BOTTAÏ réf 0712351 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de Commerce de GRASSE en date du 06 Juillet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02399_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Par un jugement n° 2102368 du 5 juillet 2023, le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté la demande de la SAS Eos.
Source officielle5ème chambre sociale PH
éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause
68e49e83bf7d454f9ee48773
6 octobre 2025
6 octobre 2025
APPELANT : Monsieur [U] [F] [Adresse 3] [Localité 6] FRANCE Représenté par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉES
Source officielle5e Chambre
5fda35526c12027b50d12c95
12 septembre 2019
12 septembre 2019
, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1225 - N° du dossier 53829 substitué par Me Cyrille ANDRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R090 - N° du dossier 53829 INTIMEE ****************
Source officielleChambre 1-2
5fdadaf6ee5fa86da9d03779
16 mai 2019
16 mai 2019
représenté par Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Elodie GUILLOT-PATRIQUE, avocat au barreau de MARSEILLE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [..
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02643_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle14e Chambre
615e0e6ec25a97f0381f566f
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Le 10 juillet 2007, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie refusait de reconnaître le caractère professionnel de la maladie.
Source officiellePage 12 sur 48