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347 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

60359411c9eb6eb8a6c4e2c7

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

le conseil de prud'hommes de BOBIGNY - section encadrement - RG n° F 12/00689 APPELANTE EURL PHARMACIE [W] [Adresse 2] [Adresse 3] N° SIRET : 510 735 897 00017 représentée par Me Gabriel KENGNE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f9f3b5a6be9c926c7caa9d

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Grèce (" Affaire grecque "), nos 3321/67, 3322/67, 3323/67 et 3344/67, rapport de la Commission du 5 novembre 1969, Annuaire 12, p. 186, et Keenan c. Royaume-Uni, no 27229/95, § 110, CEDH 2001-III).

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca16cb8dca058e3e7aac

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

rendu le 05 mai 2020 par le tribunal judiciaire de Béthune APPELANTE La SAS Descamps Béthune prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 190 avenue du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89ca9

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Kennedy 51220 CORMICY COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Béatrice Z..., avocat au barreau de REIMS INTIME : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c3bd3db21cbdd86334

Appel

4 juin 2002

4 juin 2002

REJET DEMANDEUR AU RECOURS : Le Syndicat Professionnel CFDT RADIO TELE prise en la personne de son secrétaire général, Monsieur Jacques RICAU X... son siège Maison de la Radio, 116, quai du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c980bd3db21cbdd88803

Appel

24 octobre 2006

24 octobre 2006

MATY, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Boulevard Kennedy 250040 BESANOEON, PARTIE CIVILE, intimée, citée, absente, sans avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89054

Appel

12 mars 2007

12 mars 2007

Viviane de nationalité française, demeurant:41 avenue Président Kennedy Les chardonnerets Apt 248 27300 BERNAY Prévenu - appelant, Libre ABSENT - NON REPRESENTE CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca56

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

MARS 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG 07/00317 APPELANTE : Société NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE prise en la personne de son représentant légal 116, av du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca5a

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

MARS 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG 07/00321 APPELANTE : Société NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE prise en la personne de son représentant légal 116, av du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca5c

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

MARS 2008 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MONTPELLIER No RG 07/00318 APPELANTE : Société NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE prise en la personne de son représentant légal 116, ave du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3ad

Appel

4 février 2010

4 février 2010

AGRICOLE MUTUEL PYRÉNÉES GASCOGNE, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 11, Boulevard du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e55f

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEES : Société NATIONALE DE RADIODIFFUSION RADIO FRANCE prise en la personne de son représentant légal 116 Avenue du Président Kennedy

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CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93294

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

F Kennedy 33696 MERIGNAC CEDEX non représentée DÉBATS : en application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Février

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA03346_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

public, pour l'occupation et l'exploitation des stations-service du parc de stationnement de la Maison de la Radio, portant, d'une part, sur une superficie de 1 200 m2 située 1, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9230b

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

. -66000 PERPIGNAN Ordonnance de placement sous contrôle judiciaire du 15 mai 2014 Ayant pour avocat Me BOSC-BERTOU, Le Tennessee, 6 Boulevard KENNEDY-66000 PERPIGNAN A...

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CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854bc

Appel

22 mars 2001

22 mars 2001

Pierre né le 11 mars 1943 à VANNES (56), fils de Jean et de LE TAREAU Lisette, de nationalité française, jamais condamné, marié, président directeur général, demeurant 34, rue du Président Kennedy - 10600

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CA

Cour d'Appel

CL S.A. COFINOGAc/Monsieur Bernard Marcel Gilbert X

6253c897bd3db21cbdd85b47

Appel

11 décembre 2001

11 décembre 2001

Kennedy - 33696 MERIGNAC CEDEX, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par la S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c903bd3db21cbdd87026

Appel

16 décembre 2003

16 décembre 2003

personne des Présidents et Membres de son Conseil d'Administration ainsi que de son Directeur domiciliés en ces qualités audit siège Direction régionale chemin de Devèzes 64121 SERRES CASTET, 11 Boulevard Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f2f

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

54840 FONTENOY SUR MOSELLE représenté par la SCP BONET-LEINSTER-WISNIEWSKI, avoués à la Cour assisté de Me VAISSIER-CATARAME, avocat au barreau de NANCY 2) SMUTIE, Mutuelle ayant son siège 6-8 Viaduc Kennedy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bbb

Appel

28 novembre 2006

28 novembre 2006

67800 BISCHHEIM, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, SOCIETE FRANCHE-COMTE AUTOMOBILE BESANCON, ayant son siège, 4 Boulevard John Fitzerald Kennedy

Source officielle

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