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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
67f9f3bca6be9c926c7caae5
11 avril 2025
11 avril 2025
identiques ; que, sur le plan conceptuel, le consommateur moyen français décomposera la marque antérieure « KELEPOQ » en deux éléments verbaux ressemblant à des mots qu'il connaît en français, à savoir « KEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bca6be9c926c7caae7
11 avril 2025
11 avril 2025
phonétiquement identiques ; que, sur le plan conceptuel, le consommateur moyen français décomposera la marque antérieure « KELEPOQ » en deux éléments verbaux ressemblant à des mots qu'il connaît, à savoir « KEL
Source officielleChambre sociale 4-6
65b370ad8c0355000835f8e5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[W] [P] a été engagé par contrat de travail à durée indéterminée en date du 15 février 1996, en qualité de 'green keeper', jardinier en chef, statut cadre, par la société par actions simplifiée La Vaucouleurs
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85656
28 février 2001
28 février 2001
ordonnance de référé rendue le 17 juillet 1995 par Monsieur le Président du Tribunal de commerce de Troyes, sur l'assignation délivrée par les sociétés CIBETANCHE, PIGEAT et HAZART, FRANCE 2000, Émile KELLER
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00297_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 juin 2021, le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC00897_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés respectivement le 11 avril 2025, le 22 mai 2025, le 28 mai 2025 et le 3 juin 2025, la société Sovec entreprises, représentée par Me Keller
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b2a
6 mai 2003
6 mai 2003
PLAIDANT par Maître Michel KESSLER, avocat du barreau de PARIS (E.895). - S.A.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02439_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
de l'ARS Grand Est a défini le quartier d'accueil " Neudorf-Musau " comme étant délimité au nord et à l'ouest par le canal du Rhône au Rhin, au sud par la voie de chemin de fer reliant Strasbourg à Kehl
Source officielle1ère Chambre civile
634f956cb5afe5adfff289da
18 octobre 2022
18 octobre 2022
l'entreprise [N], assurée auprès d'AVIVA, chargée du lot terrassement, remplacée en cours de chantier par l'entreprise SOTREDIS, - l'entreprise PORRAZ, chargée du lot plomberie, - l'entreprise KELLER
Source officielle2e Chambre
603271014358d2a55ea8a131
1 février 2018
1 février 2018
n'indique pas s'être procuré des documents utiles ; procès-verbal d'Huissier de Justice relatant les propos de Madame [J] épouse [Z] lors de cette assemblée générale ; et étude de la société de bourse KEPLER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01359_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Begue représentant la société BATIMAP SA et Me Kessler, représentant la commune de Nogent-sur-Seine.
Source officielleChambre 3 A
6358cd84c40aa805a7864b68
24 octobre 2022
24 octobre 2022
De même, à défaut de production d'une facture de lessivage de la société Pastels Keller, Monsieur [B] ne justifie pas de ce que le montant réclamé au titre du nettoyage effectué par cette société ne fait
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65166c8f788aac83189e9d03
5 septembre 2023
5 septembre 2023
respectée dans la mesure où le rapport du 6 janvier 2006 mentionnant la présence de mâchefer avait été remis aux différents intervenants mais que compte tenu des relances de l'expert de la société Keller
Source officielleChambre 4 A
664d8b7bf19ab60008532f8c
12 avril 2024
12 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [E] [J] a été engagé, par la société Ford Keller, en qualité de chargé de clientèle. Courant janvier 2012, le contrat a été transféré à une société Votr' Auto.
Source officielle1ère Chambre
6a1fbb72cdc6046d47e95cbe
2 juin 2026
2 juin 2026
D'ASSAINISSEMENT DE LA SEILLE AVAL (SMASA), représenté par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Laurent KELLER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC03819_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A, représenté par Mes Burg et Keller, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1600738 du tribunal administratif de Strasbourg du 6 février 2018 ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA03001_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme H, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Keller, représentant la société Cégélec
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00747_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 septembre 2021, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officielleChambre 4 A
68f320a279ac4fbe1d8777f7
17 octobre 2025
17 octobre 2025
- a manqué à son obligation de loyauté : Elle affirme que le salarié a travaillé au sein d'un bar à Kehl alors qu'il était toujours employé en son sein, ce qui a été reconnu par l'appelant devant
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01183_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
BZ CC, la société Immo Family, Mme R CB, la société Keepli Group, M.
Source officiellePage 12 sur 13