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551 résultats pour « LEFEBVRE Sophie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

68f1d262e5a8ebce7154830a

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, 1ère présidente de chambre Madame Nathalie FRENOY, présidente

Source officielle

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Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Radiations

LEFEBVRE, Sophie

SIREN 518830658Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

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Modifications diverses

LEFEBVRE, Anne Sophie, Albertine, Suzanne, PAPILLON

SIREN 903824399Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

13/02/2026

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Créations

LEFEBVRE, Isabelle, Sophie, CAZANOVA

SIREN 414834499Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

30/12/2025

Voir →

Modifications diverses

LEFEBVRE, Catherine, Sophie, MENS

SIREN 845102672Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

21/10/2025

Voir →

Créations

LEFEBVRE, Sophie

SIREN 990884058Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

16/09/2025

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fca8844d70db9798b94945e

Appel

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller Madame Corinne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6871ecf6542d85a267f3c711

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

EXPRO, JCP de [Localité 8] RG n° 21/00918 APPELANTE [7] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6032b20b7c58832950dcda3d

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

POLYCLINIQUE [Établissement 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Henri GALLAT de la SCP CABINET CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

S.A.R.L. TAXI CFc/S.A

635236748c924eadffcc467e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

TAXI CF, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] Absents, représentés par Me Sophie THOMAS, avocat au barreau de BORDEAUX substituant Me Aurélie VIANDIER-LEFEVRE

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02719_20230503

Admin. Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2021, Mme D, représentée par Me Julien Lefevre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner le centre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b94e

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Représentant : Me Frédéric MORA (avocat au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SA ICADE ELLUL ZAC d'Alco 248, rue Michel Teule 34080 MONTPELLIER Représentant : Me BEZILLE de la SCP LEFEVRE PELLETIER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6032227efb771859ba44791d

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Patricia LEFEVRE

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

688c4f5629d40d57a3e55347

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 avril 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fca488ca2aaa508f2a425b1

Appel

23 novembre 2020

23 novembre 2020

de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

63465969c024d1adffef76b0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Mme Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : par défaut

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62c7cadecb8dca058e3e7e4c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63ca430f9066fd7c90fc27ab

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport et Mme Emmanuelle DEMAZIERE, vice-présidente placée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63d37ad6d1bc2605de4b4b70

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68709e357c3ffdb9560b0789

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

GUENIER-LEFEVRE, 1ère présidente de chambre, chargée du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

653b59c4502b828318c4e625

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

GUENIER-LEFEVRE, Présidente, chargée du rapport.

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

6268de15b6a90a057d2a5ae1

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6528dfb9aaebb88318fda78c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1f83bcaf505db696958

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1ff3bcaf505db69699e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente Madame Nicolette GUILLAUME, présidente Madame

Source officielle