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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d5e
3 décembre 2014
3 décembre 2014
.-19160 SAINTE MARIE LAPANOUZE représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE/ USSEL substitué à l'audience par Me François ARMAND, avocat au barreau de TULLE/ USSEL (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fce
5 février 2015
5 février 2015
représenté par Me Michel LABROUSSE, avocat au barreau de TULLE APPELANT ordonnance de référé rendue le 20 MARS 2014 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : Monsieur Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591b
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Monsieur DE LABROUSSE, Auditeur de Justice, a, conformément aux dispositions de l'article 19 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifié par la loi organique n° 70-642 du 17 juillet 1970, pris
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aa9
17 octobre 2001
17 octobre 2001
plaidée en audience publique, le 19 Septembre 2001, devant Monsieur LEBREUIL, Président de Chambre, Messieurs A... et CERTNER, Conseillers, assistés de Monique FOUYSSAC, Greffier, Monsieur de COULON de LABROUSSE
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d3
6 avril 2006
6 avril 2006
Le Grand Z... 07160 ST JULIEN LABROUSSE représenté par Me Laurette GOUYET-POMMARET, avocat au barreau de PRIVAS substitué par Me Sophie TARDIEU, avoué au barreau de NIMES INTIME : Monsieur Christophe Y
Source officielleCour d'Appel
Association G TES RURAUX ET TOURISMEc/Brigitte X
6253c993bd3db21cbdd88afa
11 décembre 2006
11 décembre 2006
19001 TULLE Demanderesse au contredit formé contre le jugement rendu le 27 juin 2006 par le conseil de prud'hommes de LIMOGES Représentée par Maître Céline REGY, avocat substituant Maître Michel LABROUSSE
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a80d
11 décembre 2006
11 décembre 2006
19001 TULLE Demanderesse au contredit formé contre le jugement rendu le 27 juin 2006 par le conseil de prud'hommes de LIMOGES Représentée par Maître Céline REGY, avocat substituant Maître Michel LABROUSSE
Source officielleCour d'Appel
REFERE 25 Janvier 2011 MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCESc/Madame Magali X
6253cb4ebd3db21cbdd8d49f
25 janvier 2011
25 janvier 2011
POITIERS ASSURANCES dont le siège social est Bois du Fief Clairet Route de Ligugé 86066 POITIERS CEDEX 9 Demanderesse au référé, Comparant et concluant par Maître GARNERIE, avoué, plaidant Maître LABROUSSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a0b
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Pays d'Eygurande, Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Tulle du 29 octobre 2015 ; Comparant en personne assisté de Maître Michel LABROUSSE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02118_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 juillet 2023 et 16 septembre 2024, Mme B, représentée par la SCPA Michel Labrousse - Céline Regy et Associés, demande à la
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02649_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
un courrier postal, puis le 15 octobre 2024 par l'intermédiaire de l'application Télérecours, et deux mémoires, enregistrés le 17 octobre 2024 et le 13 février 2025, M. et Mme C, représentés par Me Lacroux
Source officielleChambre Civile
680b18c798bcafcb3a63dfa9
24 avril 2025
24 avril 2025
SOCIÉTÉ LOOK OPTIQUE ENSEIGNE (« LOOK OPTIQUE ») [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Corinne FRANCOIS-ENDELMOND-PARFAIT, avocat au barreau de GUYANE, Me Brigitte LABOU, avocat
Source officielleChambre Civile
680b18c798bcafcb3a63dfab
24 avril 2025
24 avril 2025
SOCIÉTÉ ANTILLES OPTIQUE DE PRÉCISION [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Corinne FRANCOIS-ENDELMOND-PARFAIT, avocat au barreau de GUYANE, Me Brigitte LABOU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a750
17 mars 2008
17 mars 2008
représentés par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assistés de Maître Michel LABROUE, avocat au barreau de PERIGUEUX Monsieur Pierre X..., demeurant...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64ae4b21a1775905dba3bcc8
11 juillet 2023
11 juillet 2023
ELITE NOTAIRE Formule exécutoire le : à : Me Béatrice LABEAU-BETTINGER la SELARL ANTOINE & BMC ASSOCIES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 11 JUILLET 2023
Source officielle1re chambre 1re section
5fd9c7370d860cbea12fd82c
26 novembre 2019
26 novembre 2019
Avril 2018 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 16/00924 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SCP CABIN LABROSSE
Source officielleChambre civile
6690c74a0d808eb34e455578
11 juillet 2024
11 juillet 2024
le 20 OCTOBRE 2023 par le JUGE DE L'EXECUTION DE TULLE ET : Madame [D] [X] [E] [Z] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 7] (19), demeurant [Adresse 6] représentée par Me Michel LABROUSSE
Source officielleRétentions
65a62bfd448a370008a720a2
13 janvier 2024
13 janvier 2024
ALGERIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Emilie PASCAL LABROT
Source officielleChambre Sociale
65aa2d20009f81000890db3e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
] [Localité 2] Représentée par Mme [X] [A], munie d'un pouvoir INTIMÉE : Madame [P] [O] née le 27 Août 1988 à [Localité 5] (24) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Michel LABROUSSE
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd925a6
29 juin 2015
29 juin 2015
.-19220 SERVIERES LE CHATEAU représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP MICHEL LABROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 4369 du 26/
Source officiellePage 12 sur 34