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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre
6031fa4f925cec32b32b9db6
24 mai 2018
24 mai 2018
Jean-pierre Fouinat Michel L... Raymond Joly Marc M... Michel R... Salvador N... O....
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971ecc9cdc6046d4738cfa7
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[N] [R] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Charlotte Elisabeth Rouxel, avocat au barreau de Paris, toque P226 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-75056-2024-31840 du 20
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63b546fcc9018405dfcaadb8
3 janvier 2023
3 janvier 2023
V-B7E-CB3LM Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 29 Novembre 2019 -Tribunal d'Instance de PARIS - RG n° APPELANTE Madame [H] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne-charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f1d
30 octobre 2007
30 octobre 2007
CHEMLA, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sophie BREZIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J.25 SOCIÉTÉ LAZARD FRERES 121, boulevard Haussmann 75382 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a386
5 mars 2008
5 mars 2008
-PARTIES CIVILES * DISTRIBUTION LEADER PRICE SNC, Domiciliée ZI Route d'Aubepierre 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS, Appelante, Absente, représentée par maître LIMONI loco maître MICHEL, avocat au barreau
Source officielleChambre civile
697b0b00cdc6046d47123bb2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ALECHAELI, dont le siège social est au [Adresse 1] représentée par la SCP PORTEJOIE & ASSOCIES, avocats au barreau de Clermont - Ferrand et par Michel LABROUSSE avocat au barreau de Brive la Gaillarde
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fdb
31 mars 2000
31 mars 2000
RG n : 2000/82679 (Juge : Michel LAMHOUT) Date ordonnance de clôture : 26 Avril 2001 Nature de la décision : contradictoire. Décision : CONFIRMATION. APPELANT : Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850bf
24 mars 2000
24 mars 2000
RG n : 2000/82679 (Juge : Michel LAMHOUT) Date ordonnance de clôture : 26 Avril 2001 Nature de la décision : contradictoire. Décision : CONFIRMATION. APPELANT : Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd85795
7 juin 2001
7 juin 2001
RG n : 2000/82679 (Juge : Michel LAMHOUT) Date ordonnance de clôture : 26 Avril 2001 Nature de la décision : contradictoire. Décision : CONFIRMATION. APPELANT : Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2dbd3db21cbdd8a437
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Prévenu, appelant, détenu pour une autre cause, comparant Assisté de Maître PIRON Marie Charlotte, Avocat au barreau d'ARRAS LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cb3bbd3db21cbdd8d266
31 mars 2000
31 mars 2000
RG n : 2000 / 82679 (Juge : Michel LAMHOUT) Date ordonnance de clôture : 26 Avril 2001 Nature de la décision : contradictoire. Décision : CONFIRMATION. APPELANT : Monsieur X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61609e4f264c7ed035b03c59
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Madame Sylvie MAUNAND, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df81
19 avril 2011
19 avril 2011
INTIMÉE : SAS SMOBY TOYS représentée par ses dirigeants légaux Lieudit Le Bourg Dessus 39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Géraldine MICHEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
69eb010acdc6046d4757c7dc
23 avril 2026
23 avril 2026
La CPAM de la Charente s'en remet sur l'existence d'une faute inexcusable.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92041
19 février 2015
19 février 2015
.-92200 NEUILLY SUR SEINE Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-louis ISRAËL, avocat au barreau de PARIS, toque : D1131 INTIMÉES Mademoiselle Delphine, Charlotte Marie A... née le
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
60350a719a7ba9373cc04e12
29 juin 2016
29 juin 2016
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] pris en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Michel BLIN de la SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162602d8672d229b88162f4
10 décembre 2013
10 décembre 2013
[Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Jacques DEBETZ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0146 INTIME Monsieur [Q] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Michel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04333_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
que la consultation du fichier Visabio avait révélé que l'intéressé avait sollicité le 19 juin 2014 un visa C auprès des autorités françaises à Ouagadougou en présentant un passeport au nom de Guy Michel
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00476_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Romain Roussel, rapporteur public, - et les observations de Me Michel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61609207db7ff645d8566481
7 avril 2014
7 avril 2014
L'expert a procédé à sa mission et a déposé son rapport daté du 8 juin 2009.
Source officiellePage 12 sur 45