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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b790
21 février 2008
21 février 2008
représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Pierre GUILLAUMA, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMEE Madame Ninon Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca91
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Grosse délivrée le : à : Me Thomas BAUDESSON, avocat au barreau de PARIS Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df7
28 janvier 2008
28 janvier 2008
né le 19 Juillet 1974 à PORT DE BOUC (13110), demeurant ...13340 ROGNAC représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Nathalie RUIZ, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cb9ebd3db21cbdd8de31
16 mai 2011
16 mai 2011
quinzaine des mois de juillet et août les années paires, deuxième quinzaine les années impaires), la remise de l'enfant d'un parent à l'autre s'effectuant par l'intermédiaire de l'Association COLIN-MAILLARD
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04091_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Magnard, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02557_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Magnard, premier conseiller, - M. Segretain, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2023. La présidente-rapporteure, E.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03294_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Magnard, premier conseiller, - Mme Fullana, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2023. La présidente-rapporteure, E.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05473_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01397_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Magnard, - les conclusions de M. Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Millischer et Me Taïeb, représentant la société Pierre et Vacances Financement et de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03903_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTaxes
64364d6a29c3df04f589a5f9
6 avril 2023
6 avril 2023
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 6 AVRIL 2023 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
66ff85dda4ff9ec259c099be
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 3 OCTOBRE 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
67ef6aee66129746fdd69c4b
3 avril 2025
3 avril 2025
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 3 AVRIL 2025 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
660f950ea40f8b0008cb77cb
4 avril 2024
4 avril 2024
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 4 AVRIL 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
653b59dc502b828318c4e6c3
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES RECOURS CONTRE HONORAIRES AVOCAT ORDONNANCE DU 5 OCTOBRE 2023 À l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officielle1re Chambre B
6162b6214785972364720409
20 septembre 2012
20 septembre 2012
SEPTEMBRE 2012 FG N°2012/533 Rôle N° 10/18316 [S] [W] C/ [J] [D] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON SCP MAYNARD
Source officielle3e Chambre B
6162b8deefb73d2e55750fbe
13 décembre 2012
13 décembre 2012
N° 2012/611 Rôle N° 11/22081 [B] [W] [J] [W] C/ Compagnie d'assurances GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (GMF) Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
6162c1c534defd4c4b3b458b
24 janvier 2013
24 janvier 2013
JANVIER 2013 HF N° 2013/044 Rôle N° 12/00480 [Z] [C] (MINEUR) [F] [B] (MINEUR) C/ [G] [T] épouse [Y] (MINEURE) Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielle3e Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b73a
8 novembre 2012
8 novembre 2012
DU 08 NOVEMBRE 2012 N° 2012/528 Rôle N° 11/17826 [T] [F] [L] [V] C/ [S] [P] [W] [R] SARL DU CORAIL Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
616308015a67331bacec3c7d
19 avril 2012
19 avril 2012
CLINEA Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI VIGNERON TOLLINCHI SCP MAYNARD SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE
Source officiellePage 12 sur 104