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2 101 résultats pour « Marcelle PLA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre C

615e0ccbc25a97f0381f4af4

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

En effet, vous n'effectuez aucune des obligations internes mises en place pour faire face, prévenir ou opérer le suivi des situations dangereuses: Vous n'avez pas mis en place la démarche MASE alors

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

PLANEIX, Marie-Jeanne, Marcelle, GPMD

SIREN 326059912Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

Cession sous acte authentique en date du 03/01/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 11b Place du Général de Gaulle 29900 Concarneau, Adresse du nouveau propriétaire: 23b Rue Malakoff 29900 Concarneau

04/02/2025

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Immatriculations

CAFE DE LA PLACE, BRILHAULT, Christiane, Marcelle

SIREN 980997027Greffe du Tribunal de Commerce du Mans

12/12/2023

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Radiations

BOUCHERIE ROUSSEAU PHILIPPE, PLAULT, Marie-Noëlle, Fernande, Marcelle, ROUSSEAU

SIREN 812520625Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

22/03/2022

Voir →

Créations

PLATON, Marylène, Alberte, Marcelle, Huguette, CARRARA

SIREN 892782483GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

03/03/2021

Voir →

Radiations

Au plaisir des senteurs, DORNBERG, Marcelle

SIREN 829153139GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

03/12/2019

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03621_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

B tentait de descendre sur la plage, et l'autre qu'il voulait s'asseoir sur la rambarde lorsque la margelle a cédé ; ces témoignages contradictoires émanent de proches de la victime, ce qui met en cause

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69f2e38acdc6046d470c24fa

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [U] [T] Me Mathilde CAUSSADE INSTITUT MARCEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e49

Appel

25 février 2021

25 février 2021

[Adresse 1] [Adresse 2] La SCP MARCEL [C] & [A] [E] Notaires Associés.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA06195_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

perte de clientèle ; - les éléments comptables qu'elle produit démontrent la baisse très substantielle de son chiffre d'affaires au cours des exercices 2010 à 2014, en lien avec les travaux ; son placement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca07bd3db21cbdd89dc1

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

assistés de Me C..., avocat au barreau de PAU SERVICE DES DOMAINES représenté par le Directeur des Services Fiscaux de la Gironde ès qualités de curateur à la succession vacante de Monsieur Marcel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89112

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Marcelle De nationalité française, sans profession Demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869b3

Appel

2 juillet 2003

2 juillet 2003

Achille Clarac, propriétaire d'un ensemble immobilier comprenant, outre une maison d'habitation, des dépendances à usage de chais et des terres plantées de vignes, a donné à bail à M. et Mme Marcel X..

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

644cb54a56c9f0d0f8b6f243

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

22 avril 2023 à 10 heures 53, le placement en lui-même étant intervenu à 10 heures 22.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ee0

Appel

2 février 2018

2 février 2018

Le lot no 2 de la même copropriété appartenait depuis le 14 mai 1956 à Marcel B... et son épouse Jeanine C.... [...], Marcel B... avait divorcé d'avec celle-ci pour épouser Mme Huguette Z..., avant de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f948

Appel

4 juin 2012

4 juin 2012

, lorsque le projet de licenciement concerne dix salariés ou plus dans une même période de 30 jours, l'employeur établit et met en oeuvre un plan de sauvegarde de l'emploi pour éviter les licenciements

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CA

Chambre Sociale

6033c21223cea174d535487b

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

[F] [Y], Directeur, en date du 2 janvier 2017 INTIMÉES COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats 20 Janvier 2017 : CONSEILLER RAPPORTEUR : Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller, conformément

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CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb5a

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Madame Hélène C..., et Monsieur Marcel X... lequel a été nommé gérant.

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CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90791

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Marcel X... devant le tribunal de grande instance d'Ajaccio. M. C... est intervenu volontairement à la procédure, par conclusions déposées le 1er juin 2011.

Source officielle
CA

RETENTIONS

62f34a3682b27805d4d3c0c3

Appel

9 août 2022

9 août 2022

Il demande l'infirmation de l'ordonnance déférée, de déclarer irrégulière la mesure de placement en rétention administrative prise par le préfet et d'ordonner sa remise en liberté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aef4

Appel

12 février 2008

12 février 2008

C / Marcel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942ef

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

C/ Marcel A..., B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f22

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Marcel X... et Mme Yvette X..., père et mère de M. Noël X..., n'interviennent plus devant la cour et ne sont pas représentés. La veuve et les deux enfants de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Monsieur Marc François Emile YYY... né le [...]        À Houdain de nationalité française [...]                       

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CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d1

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Marcelle, Anne-marie X... divorcée Z... Martine, Raymonde X... épouse A...

Source officielle