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1 756 résultats pour « Moisand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a1fb907cdc6046d47e91adb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Monsieur [E] [Y] [Adresse 2] [Localité 2], Représenté par Me Asma FRIGUI, avocat au barreau de PARIS, toque : 121 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Sandrine Moisan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a1fb925cdc6046d47e925eb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

siège social se situe au [Adresse 4] Représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Sandrine Moisan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6a1fb92fcdc6046d47e9285e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Adresse 3] [1], demeurant [Adresse 4], représentée par Me Jad CLAM, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E0000GUJ ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Sandrine Moisan

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69ce0194cdc6046d47d2d5c0

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

AULNAY AQUILLON prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94ef9

Appel

2 juillet 2021

2 juillet 2021

SAS CPI prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6538b43d7ffc2c8318ee022e

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

au barreau de Rouen Monsieur [M] [B] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 10] représenté et assisté par Me Arnaud VALLOIS de la SELARL ARNAUD VALLOIS-CLAIRE MOINARD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

69676a8ecdc6046d473e44b9

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Société anonyme de droit Belge ayant son siège social [Adresse 1] (Belgique), représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit établissement en France,, représentée par Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69fd748fcdc6046d4702e29d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6868b37175a2d196dbc1910d

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 15] sous le numéro B 308 213 768 pris en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 9] Représenté par Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

653b59b8502b828318c4e5b9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

AEROGOMMAGE, RCS de [Localité 8] sous le n°823 798 400, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61631517e03efc4516bd2d92

Appel

17 février 2012

17 février 2012

INTIMÉE Madame [T] [R] [Adresse 5] [Localité 4] (SUEDE) et ayant élu domicile au Cabinet de Maître Frédéric AUBIN Avocat à la Cour- [Adresse 1] représentée par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6163a6161d97f2f687d913a7

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

Instance de PARIS - RG n° 09/84120 APPELANTE SCI ET représentée par son gérant Madame [P] ayant son siège [Adresse 3] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93646

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Antoine HINFRAY de la SCP FORESTIER & HINFRAY, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a45

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de Paris , toque : L0050, et par Me Emmanuel BRUDER, avocat au barreau de Paris , toque : E1369 Composition

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c8eed9dc5b777c90992f23

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Une seconde expertise amiable a été réalisée par le cabinet Moisan et l'expert a déposé son rapport le 23 mars 2017. Par acte d'huissier en date du 28 mars 2018, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69faceddcdc6046d47bf208c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représenté par Me Charlotte HODEZ de l'AARPI Hodez Roufiat Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : E0028 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Sandrine Moisan

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68ef2a861643bddf8ff84eab

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

social se situe au [Adresse 6] Représentée par Me Sandrine LOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par SANDRINE MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68ef2c15796eb4b748562825

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

FRANCE, représentée par Me Carole VILLATA DUPRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0063 - N° du dossier 17.00050 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par SANDRINE MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

68e1fb7c364b3ebed3bf0596

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

INTIMÉES SA CONFORAMA FRANCE représentée par son représentant légal, domicilié audit siège en cette qualité N° SIRET : 414 819 409 [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin MOISAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

697c54a9cdc6046d4738756c

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La Cour, composée de : Madame MONTAGNE, présidente de chambre, rédactrice Madame FRENOY, présidente de chambre Madame MOISAN, conseillère Greffier, lors des débats : Mme KHARRAT ARRÊT : -

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

MOISAND, BOUTIN & ASSOCIES

SIREN 432250652Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

19/08/2026

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Dépôts des comptes

CASTRIES MOISAND

SIREN 520437476Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

22/07/2026

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Modifications diverses

MOISAND, BOUTIN & ASSOCIES

SIREN 432250652Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/12/2025

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Modifications diverses

MOISAND, BOUTIN & ASSOCIES

SIREN 432250652Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/12/2025

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Créations

SCI CASTRIES-MOISAND

SIREN 994337624Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

02/12/2025

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