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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6684eae0a0de54ff609f7db0
2 juillet 2024
Localité 11] (69) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Nicolas
Pôle 5 - Chambre 5
61629881201c88caf8c4e2bb
30 mai 2013
social [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD (avocat au barreau de PARIS, toque : P0042) Assistée de Me Jean DAMERVAL de la SCP SAINT SAUVEUR DAMERVAL BLANCHE
Pôle 5 - Chambre 1
61639b9da876d6c869757c78
19 janvier 2011
KGA INTIMÉS Monsieur [D] [N] demeurant [Adresse 1] [Localité 8] Monsieur [V] [U] demeurant [Adresse 1] [Localité 8] représentés par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistés de Me Nicolas
Cour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919ed
22 mai 2014
Représenté par Me Nicolas MILLION de la SELARL MILLIARD-MILLION, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS LA SELARL Mary-Laure GASTAUD, es-qualités de mandataire-liquidateur Dont le siège est sis 1 bis,
2e chambre sociale
68de071f1bc19e7640ea3e5d
1 octobre 2025
HERAULT (APEAI OUEST HERAULT) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Nicolas
6253cb3cbd3db21cbdd8d282
29 octobre 2008
Parc de la Bastide Blanche Bt C BP 60043 13742 VITROLLES CEDEX Toutes les deux représentées par Me Fabrice NICOLAI (avocat au barreau de PARIS) INTIMÉE : Mademoiselle Magalie X... ... 38400
Pôle 4 - Chambre 11
679331c731df9338379d26d9
23 janvier 2025
Selon la société Gan étaient également impliqués dans l'accident un poids lourd de couleur blanche qui n'a pas été identifié, le véhicule conduit par M. [Z] qui précédait celui de M.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02259_20250422
22 avril 2025
A du plan local d'urbanisme intercommunal de la communauté de communes de Brenne-Val-de-Creuse ; - l'autorisation attaquée porte atteinte aux chiroptères, à la cigogne noire, au pygargue à queue blanche
Chbre Sociale Prud'Hommes
65aa2435a34ad10008581945
18 janvier 2024
FABEMI ENVIRONNEMENT, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Nicolas BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur
65aa2439a34ad10008581947
FABEMI ENVIRONNEMENT, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double rapporteur
65aa243da34ad10008581949
FABEMI ENVIRONNEMENT, demeurant [Adresse 5] - [Localité 2] Représentée par Me Nicolas BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en
65aa2441a34ad1000858194b
FABEMI ENVIRONNEMENT, demeurant [Adresse 6] - [Localité 4] Représentée par Me Nicolas BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en
Pôle 5 - Chambre 3
5fdbed8c218faf0e5ff56533
16 janvier 2019
Représentée par Me Emilie Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0974, avocat postulant Assistée de Me Nicolas A... de l'AARPI J... BLANCHOT MAC I...
2 e chambre civile
62c7c9becb8dca058e3e7a10
7 juillet 2022
domiciliés au siège social sis : [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Florent SOULARD, membre de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de [Localité 7], vestiaire : 127 assisté de Me Nicolas
Chambre sociale
63d4cd2492a57405de331834
26 janvier 2023
Madame [L], en application de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame NICOLAS
5ème chambre sociale PH
6284906f498a54057d102e98
17 mai 2022
Philippe MOURET, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : ADVSEA 84 ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DU VAUCLUSE POUR LA SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas
6253cda7bd3db21cbdd9405c
15 juin 2018
Adeline TISON de l'AARPI ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 Madame Dominique R... agissant tant à titre personnel qu'en qualité d'héritière de Monsieur Michel R... et de Madame Nicole
Sociale E salle 4
643e358183146e04f531ebdc
14 avril 2023
SODEXO JUSTICE SERVICES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Nicolas SERRE, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 29 Mars 2023 Tenue par Muriel LE BELLEC magistrat
660cf2617c1ccb0008628d91
2 avril 2024
SOCIETE D'USINAGE DE METAUX INOXYDABLES Grosse délivrée le 02 AVRIL 2024 à : - Me EL BOUROUMI - Me BLANCO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale
1ere Chambre Section 1
5fca6e2b57b60559469a620a
19 octobre 2020
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU DIX NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT *** APPELANTS Maître [O] [E] [Adresse 4] [Localité 11] (Tahiti) Représenté par Me Nicolas
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