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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93121
6 avril 2016
6 avril 2016
En défense, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble LE CHATEAU DU PLISSAY conclut au rejet de la demande et à la condamnation de Monsieur Nicolas X... et Madame Elodie Y... à lui payer la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933f3
6 avril 2016
6 avril 2016
En défense, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble LE CHATEAU DU PLISSAY conclut au rejet de la demande et à la condamnation de Madame Claude Z..., Monsieur Nicolas X...et Madame Elodie Y...à lui
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02115_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La Sarl Nicolas le Jardinier a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de prononcer la décharge totale des cotisations supplémentaires
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912be
18 mars 2014
18 mars 2014
Nicolas X... C/ Mme Sabine Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91409
9 avril 2014
9 avril 2014
Nicolas Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac51
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Nicolas Delaye de leurs demandes en dommages et intérêts pour agissements fautifs - ordonné l'exécution provisoire L'EARL La Galine, M.
Source officielle1re chambre 2e section
6358ce0dc40aa805a7864e07
25 octobre 2022
25 octobre 2022
La SCP [V] [P], Nicolas Marquette Eddy Roulleaux qui ne justifie pas d'un préjudice distinct de celui déjà réparé par les intérêts moratoires, doit être déboutée de sa demande de dommages-intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91441
14 avril 2014
14 avril 2014
Les dernières écritures des parties, auxquelles la Cour renvoie pour plus ample information sur leurs demandes et moyens, ont été transmises à la cour les 30 août 2013 par Nicolas X... et 23 juillet 2013
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67ecc7c88e074ba02f40a2d1
1 avril 2025
1 avril 2025
[O] [T], expert comptable du garage NICOLAS, à DÉFENDEURS S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ac6
27 septembre 2013
27 septembre 2013
d'admission en soins psychiatriques à la demande d'un tiers signée le 26 août 2013 par Marie X..., soeur de Nicolas X..., Vu la décision du directeur du Centre hospitalier LE VALMONT à MONTELEGER (26
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f5d
5 décembre 2013
5 décembre 2013
de suppression de la contribution alimentaire due pour l'entretien et l'éducation de son fils majeur à charge, Nicolas, - débouté Mme Anne-Marie X...de sa demande de paiement direct de la contribution
Source officielle1re chambre civile
66863cf8b1dbbe3bae6002a4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
déclarer infondé l'appel et les demandes de réformation de la SCI Nicolas, - en conséquence l'en débouter, - confirmer le jugement entrepris, - y ajouter la condamnation de la SCI Nicolas à lui verser
Source officielle6e chambre
5fdc7578ad703a9908b8c5a4
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Nicolas X... ou M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91d9e
8 décembre 2014
8 décembre 2014
Nicolas X...a interjeté appel de cette décision. Par courriers des 18 et 20 octobre 2014, M. Nicolas X...a fait connaître qu'il se désistait de son appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dab
7 novembre 2017
7 novembre 2017
No 17/ 03039 AFFAIRE : Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c338
15 septembre 2008
15 septembre 2008
c / Monsieur Nicolas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b24d
21 décembre 2007
21 décembre 2007
BARRE demande pour sa part à la Cour de : - Déclarer bien fondé le licenciement économique de Thérèse X... épouse Z..., - La débouter de toutes ses demandes, fins et conclusions, Subsidiairement,
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cd7
6 novembre 2001
6 novembre 2001
MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES L'appelant sollicite la reformation du jugement déféré, et entend que Nicolas X... soit débouté de toutes ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c251
25 juin 2008
25 juin 2008
Il faut que la chose demandée soit la même ; que la demande soit fondée sur la même cause ; que la demande soit entre les mêmes parties, et formée par elles et contre elles en la même qualité " ; Qu'il
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f1d270e5a8ebce7154842c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[N] [U] et ce, malgré mes multiples demandes de cesser de m'envoyer ces messages'.
Source officiellePage 12 sur 835