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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre
6033c086b42d8a7366c11e20
6 avril 2017
6 avril 2017
, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.
Source officielle17e Chambre
5fdc9051bd2ff4b389169335
15 novembre 2018
15 novembre 2018
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle17e Chambre
6034875b6af50474ba9790ad
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielle17e Chambre
60348ecfcd3e457be25fec51
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89732
7 mai 2007
7 mai 2007
D'AMERIQUE CDPQ 1000 Place Jean Paul Riopelle H2Z 2B3 MONTREAL (QUEBEC) CANADA COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942ac
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Représentée par Me Nicolas L... de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301, Substitué à l'audience par Me Olivier A..., avocat du même cabinet Monsieur Gérard B... né le
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e31
20 novembre 2007
20 novembre 2007
toutes autres demandes plus amples ou contraires ; Condamne Maître Nicolas Z...
Source officielleRéférés
63bd0ee40ab73d7c90739ec5
9 janvier 2023
9 janvier 2023
RÉFÉRÉ DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 9 JANVIER 2023 N° de Minute : 02/23 N° RG 22/00113 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UQ42 DEMANDERESSES : S.E.L.A.S MJS PARTNERS représentée par Me Nicolas
Source officielleChambre 1-1
63be629b13ef607c90ab6271
10 janvier 2023
10 janvier 2023
AQUIPLANTS, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Hugues DE CHIVRE de la SELARL HCPL, avocat au barreau d'AVIGNON, Me Thomas
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60325f56bdf62c946b89c67e
16 février 2018
16 février 2018
Présidée par Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da48
24 mars 2011
24 mars 2011
Trois enfants sont issus de leur union : Jérémy, né le 29 mars 1983, Thomas, né le 21 avril 1994, Nicolas, né le 10 mai 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f22
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Nicolas X... : 15 000 ¿ - Melle Aurore X... : 15 000 ¿ - M.
Source officielleChambre 4-4
5fda2ce9514b8c7217ff8d84
19 septembre 2019
19 septembre 2019
application des dispositions des articles 785 et 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Nicolas
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afb63bcaf505db696493
6 juillet 2023
6 juillet 2023
CHENEVIERE N° SIRET : 339 915 787 [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Thomas
Source officielle17e Chambre
6031f4196c33492cb23130c6
31 mai 2018
31 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033a04bd84d5154dee84cda
10 mai 2017
10 mai 2017
AUTOMOBILES ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 4] N° SIRET : 427 020 524 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Nicolas
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a0e9973cdc6046d476583ff
20 mai 2026
20 mai 2026
- AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 INTIMÉS Monsieur [N] [H] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Nicolas DE PRITTWITZ de l'AARPI KCP AVOCATS KARBOWSKI PRITTWITZ
Source officielle12e chambre
5fca5f032bc1344620eb9b00
5 novembre 2020
5 novembre 2020
2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 16/10168 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe SIMONET Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955b
26 février 2007
26 février 2007
NICOLAS (TOQUE 69), avocat au barreau de GUADELOUPE Monsieur Didier Thomas X... ... 97110 POINTE-A-¯ PITRE Représenté par Me Charles J.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a071
27 novembre 2007
27 novembre 2007
27/11/2007 Arrêt no CR/DB/NV Dossier no06/02226 SAS CAMBRONNE GESTION venant aux droits de la SOCIETE LOGISTIQUE NICOLAS / David X...
Source officiellePage 12 sur 40