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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00026_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
pleural connu et que le scanner a montré un épaississement nodulaire de toute la plèvre pariétale et viscérale ainsi que de la plèvre sus-diaphragmatique, avec déjà un aspect nodulaire au niveau du péricarde
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69cf57dfcdc6046d47f32d1a
2 avril 2026
2 avril 2026
] [Adresse 2] [Localité 2] [Localité 3] - ETATS-UNIS Représenté par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 et assisté de Me Philippe PERICAUD
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE02156_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
B, représenté par Mes Foissac et Pernoud, avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer la décharge des impositions en litige ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
616290cee498f0b428bb8345
21 mai 2013
21 mai 2013
Poudres et Explosifs Matériaux Energétiques, siret n° 440 513 059 00046, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3], Représentée par Maître Perlaud
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01732_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
se trouve au sein d'une zone Natura 2000 et occupe quasi totalement une des entités de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type I " Pelouses et pré-bois de Pernand-Vergelesses
Source officielle14e Chambre
60377991bb0f7555522f2f4e
19 mars 2015
19 mars 2015
(Asbestose et ses complications;Lésions pleurales bénignes : Pleurésie exsudative ; Plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, pariétales, diaphragmatiques ou médiastinales; Plaques péricardiques
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680c6bde8eda960fba78b2e1
25 avril 2025
25 avril 2025
B - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modification ; plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01273_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Le 2 janvier 2013, à l'occasion d'une consultation postopératoire, un épanchement péricardique a été constaté et un traitement par Aspégic a été mis en place.
Source officielleChambre civile
63119d956f0d304f138e5e62
31 août 2022
31 août 2022
[B] a été repris dans les suites, le 25 pour décaillotage péricardique en regard du ventricule gauche. Les suites ultérieures ont été simples.'
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01518_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
application de la seconde phrase du quatrième alinéa du III de l'article 53 de la loi du 23 décembre 2000 susvisée est fixée comme suit : / 1° Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85950
21 juin 2001
21 juin 2001
En effet, dans cette pathologie professionnelle, il peut se déclarer très longtemps après l'exposition des pathologies plus graves telles qu'une pleurésie, une atteinte péricardique, un cancer bronchopulmonaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b30b
27 février 2008
27 février 2008
accélérer le cours naturel de l'infection dont il souffre ; Que le lien entre la détention du requérant, à laquelle il a été mis fin au mois de décembre 2004, et l'épanchement pleural et péricardique
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00361_20230828
28 août 2023
28 août 2023
B a présenté une tamponnade cardiaque responsable d'un choc hémodynamique nécessitant son maintien en hospitalisation jusqu'au 19 juillet 2018 avec la mise en place d'un drainage péricardique puis d'une
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01435_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
sous-directrice de la SDMA du 15 février 2019, le compte-rendu d'un examen thoracique réalisé le 12 septembre 2019, consistant en un scanner thoracique, n'a fait apparaître aucune anomalie pleurale, du péricarde
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01436_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
sous-directrice de la SDMA du 15 février 2019, le compte-rendu d'un examen thoracique réalisé le 17 septembre 2019, consistant en un scanner thoracique, n'a fait apparaitre aucune anomalie pleurale, du péricarde
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03714_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
C D une affection cancéreuse évoluant vers un adénocarcinome pulmonaire avec épanchement péricardique abondant et compressif et syndrome cave supérieure. M. C D est décédé le 29 juillet 2019.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00499_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 10 mars 2025, la SCI Plateau des Poètes, représentée par Me Perrineau, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler
Source officielleRéférés
69eaffa4cdc6046d47579f06
23 avril 2026
23 avril 2026
HAINAUT RECYCLAGE dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Antoine GEORGES, avocat au barreau de STRASBOURG substitué par Me PERNAUD- DAUVERCHAIN Pierre-Julien
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA06191_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2021, la SAS Pierre Rénovation Tradition, représentée par Me Foissac et Me Pernoud, avocats, demande à la Cour :
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162fde73ebbdffcbea6a9ad
4 janvier 2012
4 janvier 2012
la société NEXITY LAMY dont le siège social est situé au : [Adresse 3] [Localité 21] représentée par la SCP SCP TAZE-BERNARD BELFAYOL BROQUET, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-François PERICAUD
Source officiellePage 12 sur 22