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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre civile section B
6979e4becdc6046d47f6d450
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[E] [K] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 8] Mme [J] [X] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 2] représentés par Me Philippe TATIGUIAN de la SELARL TATIGUIAN-DORTHE
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c66
28 novembre 2003
28 novembre 2003
Philippe ALLARD, Conseiller Mme Odile KOEBELE, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier ad hoc présent lors des débats : Z... dollé ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8598f
12 septembre 2001
12 septembre 2001
NEW ALLIANCE ELECTRONIC L'Athéna 96 boulevard de la Corniche 74 THONON LES BAINS Monsieur Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb6
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Promotion à lui payer 8.000 € en réparation du préjudice moral, - condamner la société Alliance Promotion à lui payer 7.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile,
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb11
16 novembre 2011
16 novembre 2011
Compagnie d'assurances ALLIANZ S. A. R.
Source officielle1ère chambre civile A
61638ef20d12e998c06d9d65
2 décembre 2010
2 décembre 2010
à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SELARL CABINET JEROME LAVOCAT, avocats au barreau de LYON INTIMEES : ALLIANZ
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fd9c6eb870613be53e93928
26 novembre 2019
26 novembre 2019
[Z] et d'Allianz ; - Débouter les sociétés Jiminy et Qualité Glace de leur action à l'encontre de maître [Z] et d'Allianz, - Rejeter l'action des époux [P] à l'encontre de maître [Z] et d'Allianz,
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92aee
24 novembre 2015
24 novembre 2015
LA COUR Faits, procédure : Christian X..., qui exerçait la profession d'Agent Général d'Assurances pour le compte de la Compagnie ALLIANZ IARD et ALLIANZ VIE, a souscrit le 22 novembre 2010, auprès
Source officielle1ère chambre civile B
6451fb6448616ed0f8cd4fe0
2 mai 2023
2 mai 2023
Décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Au fond du 12 décembre 2019 RG : 17/02311 ch civile [G] SA PACIFICA C/ [T] [B] [V] [G] Compagnie d'assurances ALLIANZ
Source officielleChambre 1-6
68df5f1938ac3a658931de2d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La SAS Orpéa Clinéa et la SA Allianz sollicitent la confirmation du jugement. Elles soutiennent que M.
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac9cb8dca058e3e7d9a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[U] était garantie par Allianz pour les travaux réalisés de 2007 à 2008 et par Axa pour les travaux postérieurs à 2008.
Source officielle1ère Chambre
6864bea6f8541312a816c4a0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
, CONDAMNER la société ALLIANZ à verser la somme de 1 500 € au titre de l'article 700 du CPC à la SA AURLANE, CONDAMNER la société ALLIANZ aux entiers dépens'.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6c
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Par conséquent la SA Allianz doit bien garantir la SAS Irrijardin.
Source officielle1ère chambre
68e894add8f6cc6d55dd402c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[G] [V] [Adresse 9] [Localité 2] La Sa ALLIANZ IARD prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Philippe
Source officielle2e chambre civile
6610e5e874ef9f00086f658c
4 avril 2024
4 avril 2024
La SELARL DUBEZY & FAURE, société d'architecture immatriculée au RCS Perpignan sous le n° 392 136 727, dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 19] Représentée par Me MASSOT substituant Me Philippe
Source officielle4ème Chambre
680b18d798bcafcb3a63e047
24 avril 2025
24 avril 2025
Par actes des 14, 15 et 16 mai 2024, Mme [U] et son assureur Allianz ont assigné la commune de [Localité 16], M.
Source officielleChambre 1-6
6973ab45cdc6046d4771ae3d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[U] de sa demande de condamnation de la compagnie Allianz IARD en réparation de son préjudice, - Condamné M.
Source officielle5e chambre civile
6284904f498a54057d102e4c
17 mai 2022
17 mai 2022
Sur l'impossible action subrogatoire de la compagnie ALLIANZ ils soutiennent en substance que: -la compagnie ALLIANZ ne rapporte pas la preuve du paiement de la somme de 439 892,82 €, -la preuve de l'action
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f050
25 janvier 2012
25 janvier 2012
G : 08/ 811 Cie d'assurances ALLIANZ IARD X... C/ Y... X... Cie d'assurances ALLIANZ IARD ANCIENNEMENT DENOMMEE AGF IART M. S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0e61c25a97f0381f55bc
4 septembre 2014
4 septembre 2014
Monsieur [J] [N] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté et assisté Me Philippe MOUGEOTTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0157 INTIMEE Société ALLIANZ VIE [Adresse 3] [Localité 3]
Source officiellePage 12 sur 47