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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
625fa5498361df277dc59885
19 avril 2022
19 avril 2022
de technicien péage des tâches de téléassistance, lesquelles ont modifié en profondeur le métier et elle considère que les premiers juges ont commis une confusion sur les tâches accomplies.
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd35
2 août 2012
2 août 2012
Philippe X... né le 23 Octobre 1966 à NOUMEA (98800) demeurant... représenté par la SELARL POC INTIMÉ Mme Sylvie Y... née le 31 Janvier 1968 à PORT VILA (VANUATU) demeurant ...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af652bb6c6260008b52f1b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de: M.
Source officielleChambre civile Section 2
69725f63cdc6046d4750ac4a
21 janvier 2026
21 janvier 2026
JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA et Me Laétitia MARICOURT BALISONI, avocate au barreau d'AJACCIO M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f56
27 novembre 2006
27 novembre 2006
du : 27 NOVEMBRE 2006 No : No RG : 05/02137 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 05 Juillet 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93adf
20 mars 2017
20 mars 2017
VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRÊT No 104 DU VINGT MARS DEUX MILLE DIX SEPT AFFAIRE No : 15/ 02054 REQUÊTE DE MONSIEUR X...PHILIPPE EN DATE DU 9 DÉCEMBRE 2015 DEMANDE
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d13
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Représentés et plaidant par Maître Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'Aix-en-Provence Appelants M. Gabriel Z... et Mme Aude A... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940c1
20 juin 2018
20 juin 2018
Philippe A..., exerçant une activité de commerce de fleurs, des bordereaux d'appel de cotisations et de déclaration d'actif à lui retourner, ce en vain.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e520
22 juin 2010
22 juin 2010
ARRET No STE DOMAINE DE DRANCOURT C/ STE METAL 2 STE CORDONNIER Me X...
Source officielle9e Chambre B
6162af149547460d26ddb675
14 mars 2013
14 mars 2013
DU 14 MARS 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/05324 SAS SEBA MEDITERRANEE C/ [D] [K] Grosse délivrée le : à : Me Georges COURTOIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93046
14 mars 2016
14 mars 2016
Noémie BRUNNER, avocat à la cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle partielle numéro 2015/ 001946 du 14/ 04/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de COLMAR) INTIMES : 1) Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93176
15 avril 2016
15 avril 2016
Philippe Z...et Mme Martine A..., épouse Z...(les époux Z...), au prix de 60 000 €, payable par une rente viagère annuelle et révisable de 4 800 €.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00279_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d57
3 décembre 2014
3 décembre 2014
RG N : 14/ 00678 AFFAIRE : Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d775
16 février 2011
16 février 2011
Prise en la personne de son représentant légal en exercice ... 20620 BIGUGLIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Albert Y..., avocat au barreau de
Source officielle1re chambre sociale
6629f362dc6faf000958883f
24 avril 2024
24 avril 2024
, l'affaire a été débattue le 14 FEVRIER 2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielleTARIFICATION
68e4a074cfbd3050592a144c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Philippe MELIN, président assisté de M.
Source officielleSociale E salle 4
681306a78cc74354d66474ad
25 avril 2025
25 avril 2025
DOUAI, assistée de Me Vivia CORREIA, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Solenne BRIDIER, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 25 Février 2025 Tenue par Philippe
Source officielle3ème chambre A
6431066828558704f52e6a07
6 avril 2023
6 avril 2023
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE La SASU Déco Métal a été créé en 2010 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f13f
13 février 2012
13 février 2012
Philippe X... à payer à M.
Source officiellePage 12 sur 149