Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
64a50c94b8594705dbfcca8f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Sur le préjudice La société Pierre de Sousa automobile fait valoir qu'elle a avancé des travaux, des pièces de rechange et un véhicule sans recevoir la moindre contrepartie financière ni acompte, de
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c746
20 novembre 2008
20 novembre 2008
SUR CE LA COUR Vu les pièces et les conclusions des parties SUR LA RECEVABILITE DES CONCLUSIONS DE JEAN-PIERRE X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01698_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
B et a enjoint au maire de Saint-Pierre-de-Chandieu de procéder au réexamen de cette demande, dans un délai d'un mois.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a0678d0451e8318d0e9b3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
PIERRES ET TERRES S.A. AXA FRANCE IARD S.A.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87bbdbdd86396f38fe7
8 juillet 2025
8 juillet 2025
réclamés ; - prononcer la nullité pour dol de l'achat des 562 parts de la société Performance Pierre par les époux [N] [Y] ; - condamner la société Performance Pierre à leur restituer la somme de 119
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f36adc6faf0009588937
24 avril 2024
24 avril 2024
EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Le 13 mars 2018, la société France pierre 2 (la société France pierre), en qualité de maître d'ouvrage, a signé avec la société J.F. Galliot- C.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd89898
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Monsieur Guy-Pierre de X... expose qu'il existe plusieurs éléments de confusion entre lui-même et Pierre-Marie de X..., l'un des personnages du roman et du téléfilm soit prénom double, nom, âge, origine
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00268_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Self Saint-Pierre et Miquelon a demandé au tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon de condamner la collectivité
Source officielle1ère ch. civile
6789f23be53fca3659f67348
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La Sas Maisons Pierre a interjeté appel le 28 mars 2024 à l'encontre du jugement. Elle a notifié des conclusions le 27 juin 2024. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b3
9 janvier 2013
9 janvier 2013
) appartenant à Monsieur Jean-Pierre Y..., - Constater à travers les pièces versées aux débats que la servitude conventionnelle de puisage est limitée à l'usage esclusif des trois lots cadastrés B 1123
Source officielle4e chambre
627a01a2dd6bd9057dc56dd8
9 mai 2022
9 mai 2022
Sur la responsabilité de la société Maisons Pierre M. et Mme [C] reprochent à juste titre à la société Maisons Pierre d'avoir sciemment violé les dispositions d'ordre public des articles L. 231-1 et
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d722
14 février 2011
14 février 2011
X..., en sa demande de voir écartées des débats les pièces produites le 2 décembre 2010 ; Vu l'ordonnance de clôture en date du 3 décembre 2010 ; Sur le rejet des pièces communiquées par Jean-Pierre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
677f662ae034c1f8dc45892b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Atout Pierre diversification.
Source officielleChambre commerciale
69fc1ea5cdc6046d47e09c97
6 mai 2026
6 mai 2026
Par jugement du tribunal mixte de commerce de Saint-Pierre de la Réunion du 19 juin 2024, une procédure de redressement judiciaire était ouverte à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c52
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Pierre H... ... 20090 AJACCIO assisté de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Mme Martine H... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Pierre Louis MAUREL, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f73
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Pierre X...recevable en son action, - annulé l'arrêté du 16 novembre 1982 accordant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8658f
12 décembre 2002
12 décembre 2002
La SARL LCD VISION a loué des matériels vidéo à la SA PIERRE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b68
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Pierre X...et son assureur, la MATMUT aux dépens. M.
Source officielleChambre commerciale
63c79b8ada31367c908eb699
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La SAS Pierre du Monde exerce une activité de négoce en pierre, béton, matériaux reconstitués, importation et commerce en gros de matériaux de construction, fourniture de pavage et dallage.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a7
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Jean-Pierre X... a interjeté appel de la décision.
Source officiellePage 12 sur 14381