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40 989 résultats pour « Pierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20160159

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

communication d'une copie des documents suivants justifiant l'excès de vitesse qu'il aurait commis au volant d'un véhicule de location sur l'axe autoroutier Toulouse-Paris au niveau de la commune de Pierre-Buffière

Source officielle

Page 12 sur 2050

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Annonces BODACC411 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE PRIMEUR DE PIERRY

SIREN 893766303Greffe du Tribunal de Commerce de reims

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MGB PIERRY SUD

SIREN 984901405Greffe du Tribunal de Commerce de reims

09/07/2026

Voir →

Modifications diverses

WM PRESTA PIERRY

SIREN 845338292Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

MAUGER, Kelly, Alexandra, Desirée, PIERRY

SIREN 884595000Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE FROMAGER DE PIERRY

SIREN 893849331Greffe du Tribunal de Commerce de reims

25/06/2026

Voir →

CA

4e chambre

62c3d47093e17a637920585a

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

la société Paris-Pierre et la SCI Paris Pierre Levallois 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b15d

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

PIERRE FABRE MEDICAMENT S. A. PIERRE FABRE DERMO- COSMETIQUE c / Monsieur Pierre X... SELARL CHRISTOPHE Y... SELARL CHRISTOPHE Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8583b

Appel

23 mai 2001

23 mai 2001

Pierre Z... n'avait pas qualité à agir au nom de la société Etablissement Pierre Z...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6032ea458ee8325e2f1b4d4d

Appel

6 novembre 2017

6 novembre 2017

et Vacances à l'encontre de maître [F] ; DIT la société Pierre et Vacances recevable en ses demandes ; DIT la société Pierre et Vacances créancière de la société IMIH à hauteur de 3 588 000 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c399

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

Pierre X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_22BX00597_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon a demandé au tribunal administratif de Saint-Pierre-et-Miquelon d'annuler la

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

637dc7b114982305d4c1ff01

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le GAEC du Fond St Pierre a relevé appel de ce jugement par déclaration d'appel en date du 2 décembre 2021.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88954

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Pierre-François X... a été nommé membre du conseil de surveillance.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

696a7f93cdc6046d478e93fa

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PIERRE ET PATRIMOINE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6f2

Appel

9 février 2011

9 février 2011

PIERRE FABRE MEDICAMENTS C/ Paul X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162b8dfefb73d2e55750fc4

Appel

21 février 2012

21 février 2012

LLP, toque : J22 DEFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur [KP] [VJ] [TT] [P] né le [Date naissance 62] 1950 à [Localité 127] [Adresse 199] [Adresse 20] [Localité 129] représenté par Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6719e4e05857dd64cbdaa3d0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Son intervenus en qualité de sous-traitants de la société Home de pierre la société Déco enduits pierres pour la réalisation des revêtements et M. [Y] [N] pour la mise en 'uvre du béton imprimé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61629f7235a5d4e0c2ddc9ce

Appel

26 juin 2013

26 juin 2013

Valeur Pierre Union le 29 juillet 2011 est irrégulière et que la société Acces Valeur Pierre ne peut s'en prévaloir, - dire que société Valeur Pierre Union devenue Acces Valeur Pierre a manqué à son

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_19PA00750_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

a demandé l'utilisation de pierres de Saint-Pierre Aigle est sans incidence sur la survenue des désordres, lesquels résultent non du choix desdites pierres elles-mêmes, mais du défaut de qualité des pierres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Pierre X...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b530aa3418ee2ae72d17c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il est en tous cas certain que ces contrats n'ont pas été signés par la société Pierre noire et rien ne démontre que la société Pierre noire ait même eu connaissance de ces documents.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00734_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

code général des collectivités territoriales ; - le code local des impôts de Saint-Pierre-et-Miquelon ; - le livre des procédures fiscales de Saint-Pierre-et-Miquelon ; - le code général des impôts

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96bbd3db21cbdd8844c

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

de Pierre X..., Madeleine X... photographiée en compagnie de Stéphane A... même après le décès de son frère, témoignent suffisamment de la notoriété donnée par Pierre X... à sa relation adultère et à

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163874b947dd77ae6de040b

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

[T] était directeur technique national et membre du Directoire de la société Piera Finance.

Source officielle