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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6811aebd81f47e994feb2709
29 avril 2025
29 avril 2025
cumulé de 10M' sur 2 ans, et un résultat d'exploitation cumulé de 14M'. 3/ sur les dividendes : - Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN
Source officielleChambre Sociale
6811aebd81f47e994feb270f
29 avril 2025
29 avril 2025
cumulé de 10M' sur 2 ans, et un résultat d'exploitation cumulé de 14M'. 3/ sur les dividendes : - Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN
Source officielleChambre Sociale
6811aebe81f47e994feb2717
29 avril 2025
29 avril 2025
cumulé de 10M' sur 2 ans, et un résultat d'exploitation cumulé de 14M'. 3/ sur les dividendes : - Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb271d
29 avril 2025
29 avril 2025
cumulé de 10M' sur 2 ans, et un résultat d'exploitation cumulé de 14M'. 3/ sur les dividendes : - Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb271f
29 avril 2025
29 avril 2025
cumulé de 10M' sur 2 ans, et un résultat d'exploitation cumulé de 14M'. 3/ sur les dividendes : - Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN
Source officielleChambre Sociale
6811aebf81f47e994feb2725
29 avril 2025
29 avril 2025
cumulé de 10M' sur 2 ans, et un résultat d'exploitation cumulé de 14M'. 3/ sur les dividendes : - Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb272d
29 avril 2025
29 avril 2025
cumulé de 10M' sur 2 ans, et un résultat d'exploitation cumulé de 14M'. 3/ sur les dividendes : - Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb272f
29 avril 2025
29 avril 2025
cumulé de 10M' sur 2 ans, et un résultat d'exploitation cumulé de 14M'. 3/ sur les dividendes : - Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN
Source officielleChambre Sociale
6811aec081f47e994feb2733
29 avril 2025
29 avril 2025
cumulé de 10M' sur 2 ans, et un résultat d'exploitation cumulé de 14M'. 3/ sur les dividendes : - Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fbe
6 septembre 2007
6 septembre 2007
- la deuxième brochure intitulée "Oméprazole par Sandoz" ; sur la deuxième page, on peut lire "Oméprazole GNR 20 mg, le générique facile, conditionnement en pilulier comme Mopral 20 mg, gélules de taille
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbf93d49e0104f58f000b
3 avril 2023
3 avril 2023
représentée et plaidant par Me Céline ALINOT, avocat au barreau de NICE Monsieur [X] [W] demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Pierre-Paul VALLI, membre de l'ASSOCIATION VALLI PP - PINELLI
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfacd49e0104f58f000f
3 avril 2023
3 avril 2023
représentée et plaidant par Me Céline ALINOT, avocat au barreau de NICE Monsieur [U] [K] demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Pierre-Paul VALLI, membre de l'ASSOCIATION VALLI PP - PINELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e65b
3 novembre 2010
3 novembre 2010
COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Monsieur COLENO CONSEILLERS : Madame DEL VOLGO Monsieur CHALBOS MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur PINELLI, Substitut général GREFFIER : Madame FIALAIX, lors des
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80f
4 avril 2012
4 avril 2012
sens des textes "une difficulté particulière" , qu'il s'agisse d'injection ou de soluté buvable ne pouvant garantir l'administration d'une dose précise et ne pouvant être préparé d'avance dans un pilulier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
627a016edd6bd9057dc56cfc
3 mai 2022
3 mai 2022
Nièvre reproche à Mme [R] [J] d'avoir facturé: - des actes d'instillation de collyre et d'application de pommade à Mme [M] et Mme [O] [H], non inscrits à la NGAP, - des actes de préparation d'un pilulier
Source officielleCabinet B
68130ebb20fee863035af5bd
24 avril 2025
24 avril 2025
du lotissement Chapman, sis à [Adresse 3], comprenant une parcelle de terrain d'une superficie de 632 m², les constructions édifiées sur ladite parcelle et consistant en une maison d'habitation sur pilotis
Source officielleChambre Civile
67ff39a9303a1b38839f7c09
14 avril 2025
14 avril 2025
d'entrepôt pour l'activité normale du locataire, ainsi que toutes activités connexes directement rattachées", étant notamment précisé que "le bailleur autorise la construction d'un local en bois sur pilotis
Source officielle1ere Chambre Section 1
6a17ce37cdc6046d47306f28
27 mai 2026
27 mai 2026
septembre 2018, la société Promologis a régularisé une déclaration de sinistre auprès de l'assureur dommages-ouvrage (Sma Sa), portant sur le désordre résultant de la fragilisation des terrasses sur pilotis
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de3
7 avril 2006
7 avril 2006
Roméo X... qui, excusé, n'était pas présent aux opérations d'expertise, s'est vu confier les travaux de : " dalle de béton,12 pilotis avec semelle, mur en 20 cm, pose de l'ossature bois, pose Tivex, pose
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00972_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Copirel (COmpagnie PIkolin REcticel de Literie), dénommée aujourd'hui la société Cofel Industries, unique société opérationnelle du groupe Cofel (COmpagnie Financière Européenne de Literie),
Source officiellePage 12 sur 21