Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
66ff85d7a4ff9ec259c09962
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[F] par les sociétés Lutèce production et Inter prod - juge que la société Lutèce production a régulièrement employé M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab85
22 janvier 2008
22 janvier 2008
AFFAIRE PRUD' HOMALE : COLLEGIALE R. G : 06 / 06503 X... C / Cabinet Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab8a
5 février 2008
5 février 2008
AFFAIRE PRUD' HOMALE : COLLEGIALE R. G : 06 / 07318 X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abdf
29 février 2008
29 février 2008
le 29 / 02 / 08 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes- APPELANT : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf5
21 mars 2008
21 mars 2008
G : 07 / 00266 Décision attaquée : du 23 janvier 2007 Origine : conseil de prud' hommes de CHÂTEAUROUX M. Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad27
19 décembre 2007
19 décembre 2007
. / JL COUR D' APPEL D' AMIENS 5ème chambre sociale cabinet B PRUD' HOMMES ARRET DU 19 DECEMBRE 2007 ************************************************************* RG : 06 / 03917 JUGEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add3
31 mars 2008
31 mars 2008
P ORIGINE : Décision du Conseil de Prud' hommes de CAEN en date du 23 Avril 2007 RG no F 05 / 00487 COUR D' APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE- SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 21 MARS 2008 APPELANTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed0
10 octobre 2007
10 octobre 2007
Chambre A ARRET DU 10 OCTOBRE 2007 (no 3, 6 pages) Numéro d' inscription au répertoire général : S 05 / 06310 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Novembre 2004 par le conseil de prud
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b000
28 mars 2008
28 mars 2008
ARRET DU 28 Mars 2008 N 415- 08 RG 06 / 02773 BM / SL JUGEMENT DU Conseil de Prud' hommes de BETHUNE EN DATE DU 06 Octobre 2006 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes-
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b002
28 mars 2008
28 mars 2008
ARRET DU 28 Mars 2008 N 414- 08 RG 06 / 02772 JUGEMENT DU Conseil de Prud' hommes de BETHUNE EN DATE DU 06 Octobre 2006 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes-
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b057
4 mars 2008
4 mars 2008
ARRÊT RENDU PAR LA COUR D' APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 04 MARS 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION A PRUD' HOMMES No de rôle : 07 / 00094 Monsieur Dov X.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1ae
14 avril 2008
14 avril 2008
64240 AYHERRE Rep / assistant : SCP DARRIEUMERLOU BLANCO- BLANCO, avocats au barreau de PAU sur appel de la décision en date du 04 SEPTEMBRE 2006 rendue par le CONSEIL DE PRUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b361
14 mai 2008
14 mai 2008
D' APPEL DE MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRET DU 14 Mai 2008 Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 05386 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 JUILLET 2007 CONSEIL DE PRUD
Source officielle19e chambre
5fda017e085235438e8a6ef7
16 octobre 2019
16 octobre 2019
Le 21 septembre 2016, Mme [P] a saisi le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt pour demander essentiellement, à l'encontre des sociétés Studios Puma, Neria Productions et Studios Post & Prod,
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6629f36edc6faf0009588a13
24 avril 2024
24 avril 2024
La société WATI- B PROD a interjeté appel de ce jugement en date du 4 février 2021.
Source officielle4eme Chambre Section 1
64a9002d03029105dbedc472
7 juillet 2023
7 juillet 2023
cause réelle et sérieuse - 3128,94 euros d'indemnité de préavis (conforme à celle prononcée par le conseil de prud'hommes)' mais le dispositif mentionne: « Confirme le jugement déféré du conseil de prud
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad67
5 septembre 2007
5 septembre 2007
Chambre A ARRET DU 05 Septembre 2007 (no 6, 3 pages) Numéro d' inscription au répertoire général : S 05 / 06154 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 25 Avril 2005 par le conseil de prud
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87478
4 octobre 2004
4 octobre 2004
AFFAIRE PRUD=HOMALE : COLLEGIALER.G : 01/04335SOCIÉTÉ CHAMOISERIE DE FRANCEC/XAPPEL D=UNE DECISION DU :Conseil de Prud'hommes de LYONdu 28 Juin 2001RG : 199904957 COUR D'APPEL DE LYONCHAMBRE SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a9b5
14 février 2008
14 février 2008
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Juin 2006 par le Conseil de Prud' hommes de MANTES LA JOLIE Section : Commerce No RG : 05 / 00136 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8ab9e
6 mars 2008
6 mars 2008
COUR D' APPEL D' ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud' Hommes GROSSES le 6 mars 2008 à Me Marc DUMOULIN la SCP AGUERA ET ASSOCIES COPIES le 6 mars 2008 à Caroline Y... S. A. S.
Source officiellePage 12 sur 61