Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
6162678912fe6a3e85a6c864
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAU, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Sébastien MONJOT Greffier, lors du prononcé : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61626b9de62f7c490f224f0a
15 novembre 2013
15 novembre 2013
de : Madame Marie Christine BERTRAND ,Présidente Monsieur Paul André RICHARD, conseiller Madame Valérie GERARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e39c25a97f0381f539d
23 mai 2014
23 mai 2014
Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Madame Valérie GERARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officielleChambre civile TGI
654b380c56298f8318387d42
31 octobre 2023
31 octobre 2023
2] [Localité 3]/FRANCE Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Monsieur [N] [S] [H] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mélanie RAYMOND
Source officielleCour d'Appel
ès-verbal du 13 novembre 2001, à une saisie-attributionc/Monsieur Raymond X
6253c8e0bd3db21cbdd86830
13 février 2003
13 février 2003
un jugement du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Vaucluse du 16 décembre 1999, la CANCAVA a fait procéder, par procès-verbal du 13 novembre 2001, à une saisie-attribution contre Monsieur Raymond
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00705_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
aussi susceptibles d'engager la responsabilité quasi-délictuelle du sous-traitant ; elle reprend à son compte la demande de la société intimée tendant à la mise en cause de la société Etablissements Raimond
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fba
24 mars 2004
24 mars 2004
PAR CES MOTIFS LA COUR, En la forme, reçoit l'appel de Mme Raymonde X.... Au fond, l'en déclare mal fondée et confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ac0
16 juin 2015
16 juin 2015
C/ Mme Raymonde X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fc96
22 juin 2012
22 juin 2012
Omer Y... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me André ELOIDIN, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Raymonde Fernande Y...épouse A... ... 97231 LE ROBERT représentée par Me André ELOIDIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91734
17 avril 2014
17 avril 2014
Bruno Y... faisaient citer Mme Raymonde Z... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc36
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Maurice Édouard Y... et Mme Fabienne Raymonde X... ont contracté mariage le 1er août 2002 à Rivière-Pilote, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d824
28 février 2011
28 février 2011
Raymond Albert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd8970e
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Jean-Pierre HH..., Monsieur José L..., Monsieur Raymond U..., Monsieur Jean-Luc LL..., le Lycée de BAZEILLES, Madame Jacqueline EE..., Monsieur Jacques DD..., Monsieur Nicolas I..., Madame Dominique OO
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd1c
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Raymond C...
Source officielleChambre Sociale
64a7b2113bcaf505db696a24
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Delphine Raymond, ès qualités de mandataire liquidateur de la S.A.S. Stenico.
Source officielleChambre 4-4
653b553d08c361831812f53d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
- EMR ASCENSEURS de ses demandes ; CONDAMNER la SARL ETABLISSEMENT RAYMOND - EMR ASCENSEURS aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd88474
28 avril 2006
28 avril 2006
Raymond B... Manuel C...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910e2
3 février 2014
3 février 2014
X...Raymond, en tant que « comparse » et la seule omission du nom de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c89cbd3db21cbdd85c39
19 février 2002
19 février 2002
pour plus ample exposé des faits, de la procédure, ainsi que des fins et moyens des parties, aux énonciations du jugement attaqué et aux conclusions déposées, la Cour rappellera seulement que: - Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac6
29 mai 2008
29 mai 2008
Philippe X... a confirmé sa volonté de les adopter, Mme Raymonde G... a déclaré consentir expressément à l'adoption.
Source officiellePage 12 sur 136