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262 résultats pour « Scanvi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20205591

Appel

28 février 2021

28 février 2021

’intégralité de son dossier médical détenu par le département d’odontologie de l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière, notamment : 1) l’ensemble des radiographies et des examens spécialisés notamment le scanner

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CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eaff97cdc6046d47579e08

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[O] [E], né le 25 novembre 1942, présentait sur un scanner thoracique du 19 novembre 2013 des plaques d'épaississement pleural des compartiments costaux bilatéraux. M.

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CA

2ème chambre

68ef2a761643bddf8ff84d7d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

- La Sarl Transports [S] a également été condamnée en première instance, au paiement d'une facture n°202007 d'un montant de 855 €, au titre du rapatriement d'un camion Scania depuis la commune de [

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

653b59c8502b828318c4e63d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

En effet, il apparait qu'à l'occasion de l'encaissement du client, vous scannez chaque article de manière à connaitre le total du ticket de caisse client.

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CA

Avis

CADA:20141754

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

octobre 2013 ; 3) les documents de sortie du service de réanimation chirurgicale le 21 octobre 2013 : décision de sortie ; 4) l'intégralité des résultats des hémocultures ; 5) le compte rendu du scanner

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CA

Avis

CADA:20163932

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

laboratoire préopératoire et postopératoire, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 5) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

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CA

Avis

CADA:20163373

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

laboratoire, préopératoires et postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes, 5) l’ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

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CA

Avis

CADA:20154454

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

l'intervention du 17 juillet 2015 (gastroscopie et coloscopie) ; 4) toutes les images ou vidéos enregistrées lors de la gastroscopie et lors de la coloscopie du 17 juillet 2015 ; 5) le cédérom des images du scanner

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CA

Pôle 1 - Chambre 5

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Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Un scanner réalisé à l'âge de 25 mois a mis en évidence des séquelles apathiques temporo-occipitales gauches.

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CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0ff453cdc6046d47899de4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

représentant légal ou tout tiers détenteur, tous documents médicaux relatifs à l'événement (certificat médical initial, certificats de prolongation et de consolidation, autres certificats, radiographies, scanners

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Chambre Sociale

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Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Plus précisément, vous avez scanné à de multiples reprises votre carte de fidélité de manière non conforme à notre règlement intérieur pour enregistrer des achats réalisés par des clients, alors que vous

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CAA

3ème chambre

DCA_21TL04384_20231205

Admin. Appel

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Gani-Laclautre ; - les conclusions de Mme Perrin, rapporteure publique ; - les observations de Me Scanvic, représentant la

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

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Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

pour le premier le 4 mai 2017 aux Laboratoires Phyto sis à [Localité 6], pour le deuxième et le troisième le 17 juin 2017 chez France Sécurité à [Localité 5], pour le quatrième le 28 juin 2017 chez Scania

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CA

Avis

CADA:20170265

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

laboratoire préopératoires et postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 4) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

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CA

Avis

CADA:20163528

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

l'ensemble des examens de laboratoire, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et anti-biogrammes ; 6) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

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Avis

CADA:20203540

Appel

31 décembre 2020

31 décembre 2020

postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes, bilans anesthésiques ; - l’ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

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Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

rappel, la société [I] a conclu trois contrats avec la société Multiprint le 28 novembre 2019, régulièrement produits aux débats : Un bon de commande d'un photocopieur Kyocera, une imprimante et un scanneur

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CA

Avis

CADA:20172299

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

; 2) l’ensemble des examens de laboratoire, bilans sanguins et urinaires ; 3) les résultats des examens bactériologiques ; 4) l’ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

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Chambre pôle social

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Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

procès-verbal de constatation que le qualificatif d'illisible ne renvoie pas à l'écriture des médecins, ce qui effectivement ne pourrait être reproché à Mme [CK] comme elle le soutient, mais à un scannage

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CA

Chambre 4-2

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Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

CPAM'(production du courrier de la CPAM du 22 juin 2017 réclamant à l'employeur le volet 3 du formulaire de demande d'indemnité temporaire d'inaptitude ; tampon de l'accueil EAS 042 mentionnant le scannage

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