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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 2-4
66f2566b9d8a6b45fac47b4f
31 juillet 2023
31 juillet 2023
[G], [S], [H] [E] [Adresse 6] de 1871 [Localité 3] Représentant : Me Nicolas SCHNEIDER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER UN MEDIATEUR Nous Michèle JAILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6711fae47603bf88a18849ef
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SCHNEIDER CONSUMER GROUP agissant par son président du conseil d'administration et di recteur général domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e5f199c9f36f05b4431721
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[D] [S] né le 17 Octobre 1981 à [Localité 5] de nationalité Tunisienne demeurant Chez Mme [V] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Cécile Schwarz, avocat au barreau de Paris, LIBRE,
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856f5
13 juin 2001
13 juin 2001
TROISIEME CHAMBRE CIVILE Section B AL/EB RG N 3B 200001235 Minute N 3M01/00510 Copies exécutoires délivrées à : Maîtres SCHNEIDER et ASSOCIES Maître SCHWAB Le Le Greffier république française au
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857c1
3 octobre 2001
3 octobre 2001
PREMIERE CHAMBRE CIVILE Section B RG N 1 B 200003454 Minute N 1M Expédition à : Maîtres SCHNEIDER ET ASSOCIES Maîtres CAHN ET ASSOCIES Le Le Greffier république française au nom du peuple français
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aee1
7 novembre 2007
7 novembre 2007
dispositions de l' article 945- 1 du nouveau Code de procédure civile, l' affaire a été débattue le 24 Septembre 2007, en audience publique, les parties ne s' y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard SCHNEIDER
Source officielleJuge des référés
DCA_24NC02275_20240906
6 septembre 2024
6 septembre 2024
B..., représenté par Me Schweitzer, avocate, demande au juge des référés de la cour, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre, à titre provisoire,
Source officielleChambre 3-1
63c10537bf9fd47c90a13620
12 janvier 2023
12 janvier 2023
NA TAHLIE SOLEA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas SCHNEIDER Me Anaïs GARAY Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Tribunal de
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163820c96ce96677bf0fde2
29 octobre 2010
29 octobre 2010
Bernard SCHNEIDER, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163ca1876640886b9a725a4
14 mai 2010
14 mai 2010
Bernard SCHNEIDER, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9492d
19 juin 2020
19 juin 2020
Me Thierry CABOT, avocat au barreau de Rennes substitué à l'audience par Me Bois Arnaud, avocat au barreau de Rennes SCI OPM [...] [...] no siret : 394 087 332 Représentée par Me Marie-Claire Schneider
Source officielleChambre 2 A
65336ae5bb40ec8318f31c78
20 octobre 2023
20 octobre 2023
* Aux termes de ses dernières conclusions transmises par voie électronique le 20 janvier 2022, la SCP Quirin-Coudert-Schreiber-Calderoli-[C] conclut au rejet de l'appel en garantie de la société
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163279633484180ee722979
9 septembre 2011
9 septembre 2011
Bernard SCHNEIDER, Conseiller MM. Fabrice JACOMET et Bernard SCHNEIDER ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Fabrice JACOMET, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e7
22 avril 2008
22 avril 2008
représentée par la SCP AVRIL & HANSSEN, avoués à la Cour assistée de Me Patricia VERNIER- DUFOUR, avocat au barreau de BESANCON INTIMES : SA TANCARVILLE dont le siège social est ZA Henri Paul Schneider
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a14
15 mai 2003
15 mai 2003
SCHNEIDER Me Christiane WYBRECHT-HIRIART Le 15 Mai 2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 15 MAI 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae65
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Bernard SCHNEIDER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Evelyne MUDRY, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8af01
28 novembre 2007
28 novembre 2007
dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2007, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard SCHNEIDER
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3b8
28 mars 2008
28 mars 2008
SCHNEIDER COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE- SECTION B ARRET DU 28 Mars 2008 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 B 06 / 05550 Décision déférée à la Cour : 04 Novembre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02272_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
C, représenté par Me Schweitzer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté attaqué ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer un titre de séjour, ou à
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00053_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 5 janvier 2023, Mme B,, représentée par Me Schweitzer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 décembre 2022 ; 2°) d'annuler
Source officiellePage 12 sur 54