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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
69f2ef0ccdc6046d470d6dea
29 avril 2026
29 avril 2026
[D] [W] Représentant : Me Thierry GARBAIL de l'ASSOCIATION CABINET GARBAIL AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9376a
25 novembre 2016
25 novembre 2016
DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 04150 No MINUTE : 16/ 60 Appel de l'ordonnance rendue le 03 Novembre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89eb1
12 février 2008
12 février 2008
par le liquidateur au motif que Thierry B... n'apparaissait pas au contrat comme le signataire du bail
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd9150f
6 mai 2014
6 mai 2014
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231b
22 avril 2015
22 avril 2015
Thierry X... et les a condamnées solidairement à lui payer la somme de 300 euros à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive.
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ced
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3f4
27 avril 2010
27 avril 2010
Elle prétend que la SARL JTMM et Thierry Z... ont copié son site, reproduisant la présentation générale et les descriptifs de produits.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8ca
19 juin 2012
19 juin 2012
Thierry X... soit déclaré irrecevable et, à défaut que le jugement de première instance soit confirmé, l'appel n'étant pas soutenu.
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fcf
9 octobre 2003
9 octobre 2003
Thierry Z... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT A... 09 OCTOBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS A... DÉLIBÉRÉ : M.
Source officielle16e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d4e
21 avril 2022
21 avril 2022
rendu le 17 Mars 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 16 N° RG : 20/04945 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034b098d69fce9c83b2f055
13 octobre 2016
13 octobre 2016
à la Cour : Décision du 07 Décembre 2015 -Conseil de l'ordre des avocats de l'ESSONNE DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur [G] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93565
29 septembre 2016
29 septembre 2016
ENTRE : Monsieur Thierry X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93000
2 mars 2016
2 mars 2016
Thierry Y...en qualité de curateur. Par requête du 06 octobre 2009, M. Thierry Y..., fils et curateur de Mme Janine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a8
23 janvier 2013
23 janvier 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Thierry Emile Augustin X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93019
9 mars 2016
9 mars 2016
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93425
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e8
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Thierry Z... n'est pas le père biologique de l'enfant, que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8695c
15 septembre 2003
15 septembre 2003
PPS/CP Numéro /03 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRET DU 15/09/03 Dossier : 02/00727 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels Affaire : Thierry
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_20DA01272_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Sur la responsabilité contractuelle des parties : En ce qui concerne la responsabilité de l'EURL d'architecture Thierry Vercruysse : 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7ef
20 décembre 2010
20 décembre 2010
EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 19 mai 2006, Monsieur Thierry X... a fait attraire devant le Conseil de Prud'Hommes de METZ son ex-employeur, la S. A. S.
Source officiellePage 12 sur 572