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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
63bfb3755e2fbe7c900439cb
11 janvier 2023
11 janvier 2023
SONNOIS, Présidente de la chambre Monsieur Nicolas TRUC, Président de la chambre Madame Véronique BOST, Vice Présidente placée faisant fonction de conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f1d26fe5a8ebce7154841e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2025 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 11 pages
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b487
29 février 2008
29 février 2008
Grosse délivrée le : à : BOISSONNET TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance d'AIX- EN- PROVENCE en date du 11 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93028
10 mars 2016
10 mars 2016
Michel X..., Mme Evelyne X... épouse Y..., Mme Dominique, Andrée X... épouse Z..., MAAF ASSURANCES, SA AUTOMOBILES PEUGEOT JCS/ MCM Grosse délivrée à Me LABROUSSE et SELARL LEXAVOUE,
Source officielle5e Chambre
5fd872aa16c5c114f813b0c9
10 décembre 2020
10 décembre 2020
composée de : Monsieur Olivier FOURMY, Président, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme Clémence VICTORIA
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af5a
2 avril 2008
2 avril 2008
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D' APPEL DE PARIS 1ère chambre- section H ARRÊT DU 2 AVRIL 2008 (no 18, 14 pages) Numéro d' inscription
Source officielle3e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3433
25 janvier 2018
25 janvier 2018
H] épouse [D] C/ ENTREPRISE [G] [Z] Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES SAMCV MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Société CABINET PATRICK SALVINI & MICHEL GUIEN SCI LINA Grosse
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897d1
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 05 OCTOBRE 2007 Contestations d'Honoraires d'Avocat
Source officielleChambre 1-7
653b554608c361831812f54d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ACML C/ [I] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane KULBASTIAN Me Aurélie GROSSO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61631f538007cf6451ddcd8f
21 février 2012
21 février 2012
Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRET DU 21 FEVRIER 2012 (n° , pages) Numéro d'inscription
Source officielleChambre sociale 4-2
67932e4220da87ff5e0112c5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
composée de : Madame Catherine BOLTEAU-SERRE, présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Greffière en préaffectation lors des débats : Madame Victoria
Source officielle9e Chambre B
6036df36a5d1497cdf010d32
10 juillet 2015
10 juillet 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 JUILLET 2015 N° 2015/ Rôle N° 12/11413 SAS ARJOHUNTLEIGH C/ [H] [V] Grosse délivrée
Source officielle9e Chambre B
6036df36a5d1497cdf010d35
10 juillet 2015
10 juillet 2015
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 10 JUILLET 2015 N° 2015/ Rôle N° 12/16681 SAS ARJOHUNTLEIGH DIVISION HNE C/ [M] [Q] Grosse
Source officielle4ème chambre commerciale
633e700cf8faf13e2e973d58
5 octobre 2022
5 octobre 2022
BANQUE MARZE Grosse délivrée le 05 octobre 2022 à : - Me Christine MERE - Me Sonia HARNIST COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Source officielle5e Chambre
6364bc46e405357f749ead42
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il ne s'agit pas de grosse mécanique mais d'entretien courant. Très ponctuellement il y a une utilisation des produits de type peinture pour des retouches sur pièces acier.
Source officielleSociale C salle 1
66b5b1081eb0145eaea82f10
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DOUAI en date du 13 Juin 2022 (RG 18/00193 -section ) GROSSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6789f555b7cff8efb7357583
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 13 ARRÊT DU 16 JANVIER 2025 AUDIENCE SOLENNELLE (n° , 9 pages) Numéro
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63bfb36d5e2fbe7c90043991
11 janvier 2023
11 janvier 2023
délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
686766f57c03803a32c27157
3 juillet 2025
3 juillet 2025
: Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente [O] chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente [O] Chambre Mme Estelle MOREAU, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria
Source officielle5e Chambre
6364bc47e405357f749ead44
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il ne s'agit pas de grosse mécanique mais d'entretien courant. Très ponctuellement il y a une utilisation des produits de type peinture pour des retouches sur pièces acier.
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