C / Vincent Y...

Y..., selon ses explications se réfugie au commissariat lorsqu'il entend un gros choc et constate que Cyril Z... vient de jeter une pierre dans le pare-brise, les autres membres du groupe donnant des

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 31 MAI 2007 XF No 2007 / 326 Rôle No 06 / 09215 Vincent Pierre Y... C / S.

Nathalie X...et Vincent Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Julie née le 17 janvier 2006.

C/ Me Vincent Y...

[U] [B] immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°352 651 673 [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Vincent TORTIGUE de la SELARL TORTIGUE PETIT SORNIQUE RIBETON, avocat au barreau de Bayonne

[L] [P] Copie transmise par mail : - à Me Vincent FRITSCH - au directeur d'établissement - à Mme la Préfète du Bas-Rhin - au directeur de l'[Localité 3] - au JLD copie à Monsieur le PG le

La Fondation Vincent de Paul fait valoir que Madame [O] a été intégrée à la clinique de la [Localité 7], alors que Madame [N] [F] née [T] [J] travaillait à l'Ehpad de [5].

la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Berck a demandé au tribunal administratif de Lille de condamner solidairement la société à responsabilité limitée (SARL) Vincent

INTIMES Madame [E] [V] [L] divorcée [I] née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Vincent

Vincent Z... [...] Mme Nathalie A... épouse Z... De nationalité française Exerçant la profession d'auteur Demeurant [...]

L'article 2 du BAIL DE LA SCI SAINT VINCENT et l'article « Durée» du BAIL DE LA SCI LA RONDE stipulent qu'en cas de résiliation dudit bail par la CLINIQUE SAINT VINCENT pour quelque cause que ce soit,

cette qualité au siège social demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Rose MARTINS DA SILVA de la SELAS NUNEZ-LAGARDE COUDERT-MARTINS DA SILVA, avocat au barreau de PERIGUEUX et assistée de Me Vincent

[C] [B] Représenté par Me Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ, avocat au barreau de VANNES Mme [P] [F] épouse [N] Représentée par Me Vincent GICQUEL de la SCP GICQUEL - DESPREZ, avocat au

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Vincent Y...

Me VINCENEUX représentant des créanciers des cinq sociétés a également déclaré s'en remettre.

Sur les écritures du syndicat des copropriétaires de l'immeuble situé 15 rue de la Préfecture et 7 rue Saint-Vincent : 2.

garantie de parfait achèvement ou de la responsabilité contractuelle, à lui verser la somme de 130 652 euros TTC en indemnisation des désordres affectant les chambres rénovées de la résidence Henri Vincenot