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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 4
6788a0a3a1dbfbd5d79cd642
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a5a1dbfbd5d79cd664
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913dc
7 avril 2014
7 avril 2014
APPELANT Monsieur Luidgy X... ... ... 97110 POINTE A PITRE Représenté par Me WINTER-DURENNEL, substituant Me Michaël SARDA, (T1), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL CARAÏBES SÉCURITÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9136c
24 mars 2014
24 mars 2014
APPELANTE SARL COSMEGUA, 5, Impasse Jacquart- Rue de la Chapelle-ZI de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Brigitte WINTER-DURENNEL de la SCP WINTER-DURENNEL & PREVOT (Toque 83) substituée
Source officielleChambre civile 1-2
6811aea781f47e994feb260b
29 avril 2025
29 avril 2025
/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 53]) Représentants : Me Claire QUETAND-FINET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 678 Plaidants : Me Pascal WINTER
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc3e
21 avril 2008
21 avril 2008
ANTILLAISE DE PARTICIPATIONS AERONAUTIQUES Aérogare Régionale-Le Raizet 97139 LES ABYMES Représentée par Me WINTER-DURENNEL de la SCP WINTER-DURENNEL ET PREVOT (TOQUE 83) (avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc3f
21 avril 2008
21 avril 2008
ANTILLAISE DE PARTICIPATIONS AERONAUTIQUES Aérogare Régionale-Le Raizet 97139 LES ABYMES Représentée par Me WINTER-DURENNEL de la SCP WINTER-DURENNEL ET PREVOT (TOQUE 83) (avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bda8
3 mars 2008
3 mars 2008
du 19 Juillet 2007 APPELANTE : UNION DES SYNDICATS DES COPROPRIETAIRES DES MARINES DE SAINT-FRANCOIS dont le siège social est Avenue de l'Europe 97118 SAINT-FRANCOIS Représentée par la SCP WINTER-DURENNEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a4a1dbfbd5d79cd64c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a4a1dbfbd5d79cd656
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Marie [U] Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officielle6e chambre
6035170c22134442e850dc04
21 juin 2016
21 juin 2016
[Q], [K] et [Y] pour la société SKY WIND POWER. L'ONERA reproche à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d91
2 décembre 2013
2 décembre 2013
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉE Association ASFO EMPLOI Immeuble ASFO Bergevin 97110 POINTE A PITRE Représentée par Me LACLUSE, substituant Me Brigitte WINTER-DURENNEL
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e64fde28ee420711410
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ces deux lots appartenant à la société The Wine Factory (TWF) étaient destinés à deux clients, basés en Chine mais sur deux ports différents, [Localité 4] et [Localité 5].
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdb5341c770b63125831055
21 mars 2019
21 mars 2019
Elle ajoute que la dénomination de la société Bordeaux Wine Logistic est identique à la marque déposée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff97
3 décembre 2012
3 décembre 2012
REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DEMANDERESSE : SARL AGENCE CHARLES GREAUX 1rue Victor Hugo-Gustavia 97133 SAINT-BARTHELEMY Représentée par Me BANGOU substituant la SCP WINTER-DURENNEL
Source officielleChambre 4-1
64b62d7a0b444605db3f5cf3
17 juillet 2023
17 juillet 2023
PENARD'S WINE & PARTNER'S prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Ghislaine POIRINE, magistrat de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f86837d7e432441d85bfaa
21 octobre 2025
21 octobre 2025
et coordonnés des acheteurs, leurs adresses emails et numéros de téléphone des clients et contacts suivants : * International Cellars -[Adresse 21], * House of Burgundy -[Adresse 14], * All Star Wine
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccee
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Tous représentés par la SCP WINTER-DURENNEL ET PREVOT, (TOQUE 83) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME : M. Frédéric René M... ... ... ...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
603310badb76d782c734bdad
5 octobre 2017
5 octobre 2017
[K] [E], gérant société Winner Plast, Mme [B] [I] et M.
Source officielleChambre P.P référés
6915bc765cc9fa7cae5f2040
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Mme [M] a loué à la SARL Wind 1000 France (la société) quatre chambres de sa maison pour la période du 1er juin au 14 août 2022 moyennant un loyer de 5.800 euros et pour la période du 14 août au 18 septembre
Source officiellePage 12 sur 35