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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6162e4f37797cdb2f7583cec
7 juin 2012
7 juin 2012
La SCI Claumariandre fait observer que la condition prévue dans l'accord était celle de l'obtention de l'accord de la copropriété pour la construction d'un escalier de communication avec la terrasse et
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6690c7370d808eb34e45547e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
après un entretien au RDC - Chute dans les escaliers, son talon s'est pris dans la barre de seuil de la marche d'escalier' tandis que le certificat médical initial faisait état de 'Chute dans l'escalier
Source officielleChambre Civile
661f66062313f20008a52673
16 avril 2024
16 avril 2024
Cet escalier n'était pas éclairé.
Source officielle1ère Chambre A
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21 décembre 2017
21 décembre 2017
b) La largeur de l'escalier devait être d'1,20 m d'après les plans modifiés alors qu'elle ne mesure que 90 cm dans la réalité.
Source officielle5e chambre civile
631834ba0876004f131a5fa3
6 septembre 2022
6 septembre 2022
par un châssis fixe rendant l'espace inaccessible depuis l'escalier, [L] [O] ne contestant pas être l'auteur de ces transformations.
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b39
6 avril 2017
6 avril 2017
qu'elle a glissé en descendant car les escaliers étaient mouillés à cause de la pluie.
Source officielle2ème CH - Section 1
659f9a953328fa00087a275a
9 janvier 2024
9 janvier 2024
L'eau se dépose sur le sol de la terrasse ainsi que sur les marches en métal et en pierre des escaliers menant au rez-de-chaussée et au sous-sol.
Source officielle3e Chambre A
60360444363848695e3fc57c
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Le propriétaire de ce lot a l'entretien exclusif de l'escalier et de la cour d'accès, ainsi que du jardin.
Source officielle3e Chambre B
6162fa8f687317f24325af07
28 juin 2012
28 juin 2012
, non conformes au marché (escaliers métalliques et non en béton armé) Les réserves auraient été levées sauf une, concernant un des escaliers, selon procès-verbal de constat du 28 novembre 2008.
Source officielle4e Chambre A
61635154a2ead9ed860b6f67
30 juin 2011
30 juin 2011
de l'immeuble, à supprimer l'empiétement sur les parties communes côté cage d'escalier (alignement de la cloison installée par les requis), à faire réaliser par un homme de l'art et à leurs frais les
Source officielleChambre 1-5
6364baa6e405357f749ea73d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le nouveau règlement de copropriété définit, en sa page 33, « les escaliers desservant les étages » comme des parties communes.
Source officielleChambre 1-2
6811b6e644bf0d1935aef9b4
29 avril 2025
29 avril 2025
[V] la suppression de l'escalier extérieur, la création du balcon et d'un accès au lot n°2 avec un escalier à l'intérieur de l'appartement ; - le lien de causalité entre les travaux réalisés par M.
Source officielle11e Chambre B
60347d41fa7afd6b17576327
1 décembre 2016
1 décembre 2016
b) concernant les fissures de la cage d'escalier (travaux évalués à la somme de 85.000 euros HT) : L'expert a conclu que « Les désordres observés sur l'escalier et la cage d'escalier, proviennent d'une
Source officielleChambre sociale
69fc1fb4cdc6046d47e0bc9d
6 mai 2026
6 mai 2026
Motifs - Sur la rupture de la période d'essai : Madame [J] [G] soutient que la rupture de la période d'essai est abusive aux motifs : - qu'elle a été détournée de sa finalité, celle-ci ayant eu
Source officielleChambre 1-6
66878c8905d6f7f678d48d94
4 juillet 2024
4 juillet 2024
- sur l'état défectueux de l'escalier La société Logirem et son assureur SMA SA conteste l'état défectueux de l'escalier litigieux, qui ne résulte d'aucun élément probant.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69d88592cdc6046d47b9d826
9 avril 2026
9 avril 2026
Par ailleurs, et ainsi que le relève à juste titre la caisse, il n'est pas précisé où se situe l'escalier filmé ni si cet escalier est celui dans lequel la victime a chuté, cette dernière ayant précisé
Source officielle3e chambre civile
6708c028445a086e2bcedd73
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, ' Défaut de planéité à niveau de revêtement de sol, ' Fissure sur l'escalier, ' Défaut pente de douche, ' Absence de porte de douche - Dire et juger que Monsieur [L] s'est rendu coupable d'une
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162e0781120e9a89a34a5df
24 février 2012
24 février 2012
Cette rénovation incluait les peintures des murs et plafonds et le sol des escaliers. Le traitement des sols était sous-traité à la société PEINTURE NICE.
Source officielle1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa967d
3 avril 2024
3 avril 2024
local ménage, . la finalisation des espaces verts (tonte pelouse et mauvaises herbes), . le raccordement intégral de la résidence à la fibre, . la reprise en peinture des parties communes dans l'escalier
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86778
2 octobre 2002
2 octobre 2002
L'accès au ter sous sol de ce parking se fait soit par les rampes destinées aux véhicules, soit par trois escaliers : deux sont situés dans les coins côté rue Garibaldi et le troisième, équipé d'un ascenseur
Source officiellePage 12 sur 374