[V] [FW] et Mme [FW] de ne plus exercer l'activité de salle et de terrasse dans leur bien immobilier situé [Adresse 4], et de l'infirmer en ce qu'il a ordonné à la société civile immobilière MC Soleil,

La société Boomkids, qui exerce une activité d'import-export ainsi que de vente en gros et au détail de vêtements, chaussures, sacs et accessoires, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant

C, gérant et associé unique, exerce son activité d'architecte, la société s'est vue notifier, après reconstitution de son chiffre d'affaires et selon la procédure d'évaluation d'office du fait d'une opposition

Elle a pour activité « peinture, tapisserie et maçonnerie générale ». Son gérant est M. [K] [B]. M.

Elle exige que l'activité exercée dans le local loué soit différence que celle prévue au bail initial.

et qui indique les crédits immobiliers contractés par Monsieur X... en plus de ce qu'il détient en Cecaz ' la note d'audit interne relative aux notes de frais de Monsieur L...

L'exercice de cette faculté n'entraîne pas la suspension des opérations de visite et de saisie.

Il rappelle également avoir été relaxé des chefs d'accusation relatifs aux infractions dénoncées par la créancière dans le cadre de la présente action.

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[Z] a démissionné de la société Europe et Communication le 27 novembre 2007 et a créé le 28 février 2008 la société Enez Sun, laquelle exerce une activité directement concurrente de celle de la société

son activité par M.

Cette plainte a été jointe à l'information judiciaire ouverte à Marseille le 2 juin 2008 des chefs d'escroquerie en bande organisée, faux, usage de faux et exercice illégal de l'activité d'intermédiaire

sous l'enseigne 'DIWAN IMMOBILIER' en tant qu'agence immobilière.

La SA Sparflex, qui exerce une activité de fabrication de capsules de sur-bouchage et de muselets, détient plusieurs filiales et sous-filiales en France et à l'étranger.

d'immobilisation est due en cas de défaillance du bénéficiaire de la promesse, même si cette dernière renonce à exercer la levée d'option, le paragraphe « REALISATION'', dont fait état HMS, permet simplement

Elle ajoute qu'aucun contrôle n'est exercé sur la façon dont ils s'organisent pour accomplir leur mandat et que les frais liés à l'exercice de leur activité restent à leur charge.

la société civile LKG Patrimoine à la SCI 5ô7, l’administration a relevé l’importance du montants des avances consenties à la SCI 5ô7, la répétition des infractions sur les trois exercices vérifiés, la

l'activité professionnelle qu'elle exerçait avant la survenue () de l'infection nosocomiale ; 2° Ou lorsque () l'infection nosocomiale occasionne des troubles particulièrement graves, y compris d'ordre

soit le lieu où ces activités, exploitations, entreprises, sociétés, groupements ou entités sont exercés ou situés et la forme juridique qu'ils revêtent. / II.

pas repris d'activité.