, détention ou consommation d'alcool.

caractérisé par la présence dans le sang d'un taux d'alcool pur égal ou supérieur à 0, 80 gramme par litre, en l'espèce 1, 56 g / l, et ce en état de récidive légale pour avoir été condamné le 21. 11.

dégageant une odeur d'alcool évidente.

s'appliquant aux bières n'excédant pas 2,8 % vol. et de 2,75 euros par degré alcoométrique pour les autres bières ; en outre, le taux par hectolitre applicable aux bières produites par les petites brasseries

caractérisé par la présence dans l'air expiré d'un taux d'alcool pur égal ou supérieur à 0, 40 milligramme par litre, en l'espèce de 0, 42 mg par litre, infraction prévue par l'article L. 234-1 § I,

L'enquête de gendarmerie a établi qu'il n'avait pas bouclé sa ceinture de sécurité et avait un taux de 2,79 g d'alcool par litre de sang.

Il était prévenu d'avoir à BERNAY, le 30 janvier 2005 : - conduit un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par la présence dans le sang d'un taux d'alcool pur égal ou supérieur à 0,

La recherche d'alcoolémie effectuée par l'institut national de police scientifique s'est avérée positive, avec un taux de 1,48 d'alcool par litre de sang.

[E] avoir été constaté dans un état alcoolisé le jeudi 19/11/2015. Avoir subi un test d'alcoolémie en présence de MM. [M], [Y] et [L] dans mon bon vouloir.

: CONCENTRATION D'ALCOOL PAR LITRE D'AU MOINS 0,80 GRAMME (SANG) OU 0,40 MILLIGRAMME (AIR EXPIRE), NATINF 001247 CONDUITE, SANS PORT DE LA CEINTURE DE SECURITE, D'UN VEHICULE A MOTEUR RECEPTIONNE AVEC

: Par jugement du Tribunal Correctionnel de NANTES, en date du 26 juin 2006, Martin Z... a été déclaré coupable des délits de conduite sans permis, récidive de conduite sous l'emprise d'un état alcoolique

réduit les ventes de boissons non-alcoolisées, au cours de la période vérifiée, en accompagnement de la vente de boissons alcoolisées, soumises quant à elles au taux normal de la taxe.

[W] était visiblement alcoolisé, qu'il est allé ensuite se coucher dans la couchette de son camion poids lourd.

L'éthylotest a indiqué un taux d'alcool dans le sang de 1.87 gramme par litre, ce qui confirme que vous vous trouviez en état d'ébriété à votre poste de travail.

alcoolisé.

autres que rhums constatés manquants et de la cotisation pour la sécurité sociale taux plein alcools plus de 18°.

qui a relevé un taux de 0,47 mg / l ; en date du 17 décembre 2002, suite à l'infraction au code de la route constatée, l'autorité administrative lui a notifié une interdiction de conduire pendant une

Il présentait au moment de l'accident un taux d'alcool de 2,38 grammes par litre de sang.

caractérisé par la présence dans le sang d'un taux d'alcool pur égal ou supérieur à 0,8 gramme pour mille, ou par la présence dans l'air expiré d'un taux d'alcool pur égal ou supérieur à 0,40 milligramme

Les ventes à emporter ou à livrer de produits alimentaires préparés en vue d'une consommation immédiate, à l'exclusion de celles relatives aux boissons alcooliques qui relèvent du taux prévu à l'article