. / Les règles d'implantation s'appliquent au nu extérieur du mur hors éléments techniques (poteau de soutènement de la toiture, escaliers, encorbellement). / Néanmoins les débords de toitures, escaliers

lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis les a mis en demeure de faire cesser définitivement l'occupation à des fins d'habitation du local, correspondant au logement n° 7, aménagé au 1er étage gauche, escalier

notamment consisté à démonter deux conduits de cheminée maçonnés, de même que les cheminées correspondantes en toiture, et à installer à l'emplacement de chacune une lucarne à fronton, à démolir un escalier

bois surélevée d'une dimension de 18 m², accolée à la façade arrière de la maison de M. de Foucauld, qui s'ouvre sur un jardin et est accessible depuis le premier niveau de la maison ainsi que par un escalier

le projet méconnaît le coefficient d'emprise au sol prévu par le plan d'occupation des sols (POS) en ne prenant pas en compte l'emprise de certaines constructions, dont celles de la piscine et des escaliers

chefs de vols par effraction et en réunion à l'égard de six victimes, de vols par effraction et en réunion en état de récidive à l'égard de trois victimes, et de tentative de vol par effraction ou escalade

BANCA PRIVATA D'ANDORRA, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié 119 Carlemany Avenue- AD700- Escaldes-Engordany (ANDORRE) représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY,

[O] expose également avoir procédé par ses propres soins aux travaux de sécurisation de l'escalier d'accès à l'étage et de mise en place des ventilations des huisseries.

[P] [B], architecte, en 1979 que le couloir litigieux figurant, sur les plans d'origine de l'immeuble établis en 1957, entre le lot n°2 bis et le hall d'entrée menant à l'escalier d'accès aux appartements

juger que n'ont pas été levées par la SAS Khor Immo les réserves portant sur : > la baignoire qui ne bénéficie d'aucune trappe, > les plinthes qui ne sont pas posées dans les règles de l'art, > l'escalier

de l'attestation de vérification de celui-ci établie par la société de maintenance'; - par courrier du 22 août 2012, interdit l'utilisation des chambres dont l'accès est directement réalisé par l'escalier

Cet immeuble est notamment desservi par un escalier hélicoïdal donnant sur la [Adresse 28] et est composé de la façon suivante : - le rez-de-chaussée est occupé par un commerce appartenant à M.

La réalisation d'un escalier intérieur en métal a été confiée à M. [S] [G].

pour entretenir l'immeuble et éviter la prise d'un arrêté de péril; -selon un expert judiciaire désigné en 2008, l'installation électrique n'était pas aux normes et les désordres affectant la cage d'escalier

abouti à la création d'un espace bar au sous-sol par annexion des caves voisines au lot n° 10 et d'une partie commune (démolition des cloisonnements des caves, percement d'une trémie et pose d'un escalier

Il a également précisé qu'ayant remis le plan de l'escalier le 4 mai 2016, il a vu le plan de cet escalier dessiné sur le mur par M.

code du travail les dispositions de la présente section fixent les règles relatives à l'éclairage et à l'éclairement : 1° Des locaux de travail et de leurs dépendances, notamment les passages et escaliers

[H] a fait une chute dans un escalier lui occasionnant une sciatalgie post-traumatique droite. Le 9 juillet 2013, il a subi une intervention chirurgicale.

dégradations des bétons des murets, de la membrane d'étanchéité en toiture terrasse (N1), * 349 800 FCFP au titre des travaux de reprise des pénétrations d'eau par la toiture terrasse et la cage d'escalier

dans la limite de 20%, au titre de la réparation des désordres relatifs aux chemins d'accès à la VMC ; Sur la mise en place de protection des personnes contre les chutes au niveau des fenêtres des escaliers