La relation de travail est régie par la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif.

La relation de travail est régie par la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif.

La relation de travail est régie par la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif.

La relation de travail est régie par la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif.

La relation de travail est régie par la convention collective des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif.

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hospitalier Arnaud de Villeneuve, dépendant du centre hospitalier universitaire de Montpellier (Hérault), pour une coarctation aortique sévère avec dysfonction cardiaque et a subi, le 2 septembre 1993, une cure

article 1er de l’arrêté du 24 mars 1967 relatif aux conditions d'attribution de primes de service aux personnels de certains établissements : « Dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure

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PC0950142080007 du 7 avril 2021 par lequel le maire d'Andilly a délivré à la société civile immobilière GFDI 185 un permis de construire un local à usage commercial sur un terrain situé 15 avenue des cures

l'appelante fait valoir que sa fille, née avec un retard mental et une malformation cardiaque, atteinte d'une leucémie qui a été diagnostiquée en Géorgie en 2020, pour laquelle l'enfant a fait l'objet d'une cure

D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame [T] [D] née le 01 Mars 1977 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 9] [Adresse 9] Association APTIM Es qualité de Curateur

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Sur ce, Si l'acte de disposition consenti par une personne bénéficiant d'une mesure de curatelle requiert l'assistance de son curateur, laquelle se manifeste, selon les termes de l'article 467 du code

Ce jour, nous avons été informés par le curateur et par l'infirmier au domicile, le patient est sthénique et opposant aux soins au domicile.