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872 résultats pour « (sur les pourvois principal et provoqué) hopitaux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

6973166bcdc6046d4763463f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La maladie de Whipple est une maladie systémique rare provoquée par la bactérie Tropheryma whipplei se retrouvant communément dans les eaux usées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd8721e

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

AMBROISE PARE à BOULOGNE-BILLANCOURT, lequel ayant refusé sa mission a été remplacé en vertu d'une ordonnance subséquente par M. le professeur Thierry BILLETTE DE VILLEMEUR, pédiatre à l'hôpital TROUSSEAU

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA01374_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Mme C A, née le 3 février 1979, a consulté un praticien en orthopédie à l'hôpital Cochin dépendant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour un syndrome du canal carpien bilatéral prédominant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c8bd3db21cbdd8935d

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

janvier 2007 par le Tribunal de Grande Instance de BOURGES ; Vu les dernières conclusions signifiées le 16 août 2007 par M. et Mme Raoul Y... tendant à voir, par réformation dudit jugement, à titre principal

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65a8d1b1e12c85000874ae4c

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Victime le 9 août 2019 d'un accident provoqué par la morsure d'un âne appartenant à M. [C] [J], assuré auprès de la compagnie d'assurance Groupama Centre Atlantique, Mme [I] [E] a assigné M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67061e3ffde28ee420711187

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

7] [Adresse 6] [Localité 4] non comparante, non représentée INTIMES : [10] Service contentieux général [Localité 5] représentée par Mme [K] [G] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6610e5ef74ef9f00086f6692

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

En outre le temps d'exposition à une distance de 25 mètres de l'avion de quelques secondes est insuffisant pour provoquer une intoxication.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63b7cdcd6b63637c907b7d74

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Les parties ont régularisé un contrat de travail à durée indéterminée pour occuper les fonctions d'agent hospitalier spécialisé à temps partiel le 1er décembre 2007.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

632171d8dbb9ccfcb0f37ca1

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

La Caisse de Prévoyance Sociale fait principalement valoir que : - les faits ne se sont pas déroulés sur le lieu de travail, le contrôle s'étant exercé d'abord au service des douanes puis à l'hôpital

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA04720_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et a fixé le pays à destination duquel il pourra être éloigné à l'issue de ce délai ; 2°) d'enjoindre au préfet compétent, à titre principal

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02591_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

Le 8 avril 2015, il a fait un arrêt cardio-respiratoire alors qu'il était passager dans une voiture ; transféré à l'hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis Pradel, appartenant aux hospices civils

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d37addd1bc2605de4b4bc0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[D], muni d'un pouvoir régulier sur appel de la décision en date du 06 NOVEMBRE 2020 rendue par le POLE SOCIAL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BAYONNE RG numéro : 19/407 FAITS ET PROCÉDURE

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01169_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

C A, représenté par Me Bescou, demande à la cour : 1°) à titre principal, de constater l'abrogation des décisions d'expulsion et fixant le pays de destination, et d'en tirer toutes conséquences de droit

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL22214_20240424

Admin. Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 6 mars 2023 et le 18 mars 2024, le centre hospitalier de Castelnaudary, représenté par Me Goujon de la SCP GMC avocats associés, conclut, à titre principal,

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT01453_20231031

Admin. Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Sur l'appel principal et la légalité de la décision ministérielle : 3.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

édures d'arbitrage, l'unec/GULF LEADERS

61609a5e54c6ec55cf710233

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

[M], président, a rendu à Paris le 31 juillet 2012 une sentence qui condamnait la débitrice principale à rembourser la somme de 110 millions USD, outre intérêts, pénalités et frais.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60234a66a0c6903ab722ed5b

Appel

9 février 2021

9 février 2021

THE GENERAL HOSPITAL CORPORATION (GHC) est une organisation à but non lucratif en charge de la gestion d'un hôpital universitaire américain ( le [6]) spécialisé dans la recherche et, en particulier, dans

Source officielle
CA

Chambre 2 A

635387e7513cb5adff943657

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Au cours de cette quatrième hospitalisation, une échographie abdominale et un scanner abdominal ont été réalisés.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62c5293ba2c42363790795ac

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

(ASH), position1 - niveau1 - groupe A - coefficient 176 de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée à but lucratif.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f444d1cdc6046d472ea91e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

- La victime a été transportée à : hôpital [Localité 3] [Adresse 4] France. - Horaires de travail le jour de l'accident : de 08h45 à 16h45.

Source officielle

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