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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.protection sociale 4-7
6973166bcdc6046d4763463f
22 janvier 2026
La maladie de Whipple est une maladie systémique rare provoquée par la bactérie Tropheryma whipplei se retrouvant communément dans les eaux usées.
Cour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8721e
1 juillet 2004
AMBROISE PARE à BOULOGNE-BILLANCOURT, lequel ayant refusé sa mission a été remplacé en vertu d'une ordonnance subséquente par M. le professeur Thierry BILLETTE DE VILLEMEUR, pédiatre à l'hôpital TROUSSEAU
3ème chambre
DCA_23PA01374_20241002
2 octobre 2024
Mme C A, née le 3 février 1979, a consulté un praticien en orthopédie à l'hôpital Cochin dépendant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), pour un syndrome du canal carpien bilatéral prédominant
6253c9c8bd3db21cbdd8935d
29 novembre 2007
janvier 2007 par le Tribunal de Grande Instance de BOURGES ; Vu les dernières conclusions signifiées le 16 août 2007 par M. et Mme Raoul Y... tendant à voir, par réformation dudit jugement, à titre principal
1ère CHAMBRE CIVILE
65a8d1b1e12c85000874ae4c
17 janvier 2024
Victime le 9 août 2019 d'un accident provoqué par la morsure d'un âne appartenant à M. [C] [J], assuré auprès de la compagnie d'assurance Groupama Centre Atlantique, Mme [I] [E] a assigné M.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3ffde28ee420711187
8 octobre 2024
7] [Adresse 6] [Localité 4] non comparante, non représentée INTIMES : [10] Service contentieux général [Localité 5] représentée par Mme [K] [G] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir
Pôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f6692
5 avril 2024
En outre le temps d'exposition à une distance de 25 mètres de l'avion de quelques secondes est insuffisant pour provoquer une intoxication.
Chambre Sociale
63b7cdcd6b63637c907b7d74
5 janvier 2023
Les parties ont régularisé un contrat de travail à durée indéterminée pour occuper les fonctions d'agent hospitalier spécialisé à temps partiel le 1er décembre 2007.
632171d8dbb9ccfcb0f37ca1
8 septembre 2022
La Caisse de Prévoyance Sociale fait principalement valoir que : - les faits ne se sont pas déroulés sur le lieu de travail, le contrôle s'étant exercé d'abord au service des douanes puis à l'hôpital
9ème Chambre
DCA_23PA04720_20240627
27 juin 2024
à quitter le territoire français dans un délai de trente jours et a fixé le pays à destination duquel il pourra être éloigné à l'issue de ce délai ; 2°) d'enjoindre au préfet compétent, à titre principal
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02591_20220520
20 mai 2022
Le 8 avril 2015, il a fait un arrêt cardio-respiratoire alors qu'il était passager dans une voiture ; transféré à l'hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis Pradel, appartenant aux hospices civils
Chambre sociale
63d37addd1bc2605de4b4bc0
26 janvier 2023
[D], muni d'un pouvoir régulier sur appel de la décision en date du 06 NOVEMBRE 2020 rendue par le POLE SOCIAL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BAYONNE RG numéro : 19/407 FAITS ET PROCÉDURE
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01169_20241219
19 décembre 2024
C A, représenté par Me Bescou, demande à la cour : 1°) à titre principal, de constater l'abrogation des décisions d'expulsion et fixant le pays de destination, et d'en tirer toutes conséquences de droit
cour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL22214_20240424
24 avril 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés le 6 mars 2023 et le 18 mars 2024, le centre hospitalier de Castelnaudary, représenté par Me Goujon de la SCP GMC avocats associés, conclut, à titre principal,
6ème chambre
DCA_22NT01453_20231031
31 octobre 2023
Sur l'appel principal et la légalité de la décision ministérielle : 3.
Pôle 1 - Chambre 1
édures d'arbitrage, l'unec/GULF LEADERS
61609a5e54c6ec55cf710233
9 septembre 2014
[M], président, a rendu à Paris le 31 juillet 2012 une sentence qui condamnait la débitrice principale à rembourser la somme de 110 millions USD, outre intérêts, pénalités et frais.
Pôle 5 - Chambre 1
60234a66a0c6903ab722ed5b
9 février 2021
THE GENERAL HOSPITAL CORPORATION (GHC) est une organisation à but non lucratif en charge de la gestion d'un hôpital universitaire américain ( le [6]) spécialisé dans la recherche et, en particulier, dans
Chambre 2 A
635387e7513cb5adff943657
21 octobre 2022
Au cours de cette quatrième hospitalisation, une échographie abdominale et un scanner abdominal ont été réalisés.
CHAMBRE SOCIALE
62c5293ba2c42363790795ac
5 juillet 2022
(ASH), position1 - niveau1 - groupe A - coefficient 176 de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée à but lucratif.
2ème chambre sociale
69f444d1cdc6046d472ea91e
30 avril 2026
- La victime a été transportée à : hôpital [Localité 3] [Adresse 4] France. - Horaires de travail le jour de l'accident : de 08h45 à 16h45.
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