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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 11
68f9b6c90a84a5e5f00169a1
22 octobre 2025
22 octobre 2025
de décision : B N° RG 25/05756 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMEFT Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2025, à 13h12, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68f9b6c90a84a5e5f00169b8
22 octobre 2025
22 octobre 2025
de décision : B N° RG 25/05748 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMED2 Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2025, à 13h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise
Source officielle2ème Chambre civile
695f87a9cdc6046d479c80c6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS Représentée par Me Elise CRAYE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier CS25097 Assistée de Me Xavier VIARD, avocat au barreau de ROUEN Le MERCREDI SEPT JANVIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64a8ff8603029105dbedc288
7 juillet 2023
7 juillet 2023
VPI INVESTISSEMENTS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Elise ORTOLLAND de la SEP ORTOLLAND
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fda6846254004b167ed365e
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Par jugement en date du 27 avril 2017 le tribunal de grande instance de Paris a débouté la société Ellipse, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62c67c79ca9bf263790308e8
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[M] à la somme de 1 608,88 euros, - condamné la société Elite à payer à M.
Source officielleChambre sociale 4-4
6881beb353f7f060d28c787b
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Le 1er juillet 2016, le contrat de travail du salarié a été transféré à la société Elior Restauration France anciennement dénommée Elior Restauration Enseignement et Santé -Elres-, pour y assurer la gestion
Source officielle4e Chambre C
6163667b530fe82387bcdb25
13 janvier 2011
13 janvier 2011
de l'hôtel, titulaire de la licence IV, loue celle-ci, pour les besoins du contrat, à la SARL Elsie restauration moyennant un franc par an ; Attendu que 'le Splendid garantit à la SARL Elsie restauration
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec44
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Franck Y... au sein de la société Élite Enseigne, à savoir : - l'organigramme de la société Élite Enseigne que verse M. Franck Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6319877151eeae4f1309d26c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913c5
1 avril 2014
1 avril 2014
De leur union sont issus quatre enfants dont trois sont encore à charge : - Xavier, né le 24 août 1994, - Elisa, née le 11 novembre 1996, - Alexis, né le 3 février 1998.
Source officielleETRANGERS
6288821bedb9a9057d0d287f
15 mai 2022
15 mai 2022
[N] [Y] par l'intermédiaire du greffe du centre de rétention administrative par truchement d'un interprète en tant que de besoin, à son conseil et à l'autorité administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d78f
10 février 2011
10 février 2011
Deux enfants sont issus de leur union : Charlotte, née le 13 septembre 1992, Elisa, née le 3 mai 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afc
6 octobre 2014
6 octobre 2014
-- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Magali Z... et Nicolas X...ont vécu en concubinage et de leur union sont nés deux enfants, Kyllian le 23 novembre 2002 et Elise
Source officielle1ère Chambre D
6033008aa70bfd73324bf6d9
19 octobre 2017
19 octobre 2017
2017 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 16/31971 Dossier 17/00740 joint APPELANTS : Monsieur [G] [O] de nationalité Roumaine [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Elise
Source officielle1ère chambre civile B
616337eb06e11dac7d76d0f5
26 octobre 2010
26 octobre 2010
Cette propriété constitue le lot numéro 2 d'un lotissement dénommé 'Elisée Reclus' approuvé par arrêté préfectoral du 1er avril 1985.
Source officielleSociale D salle 3
63a402963f67e905df3d296e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ELIOR aux dépens de l'instance.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f368dc6faf00095888ff
24 avril 2024
24 avril 2024
[Y] [L] et la société Elite Insurance contre M.
Source officielle18e Chambre
60325f56bdf62c946b89c5c3
16 février 2018
16 février 2018
Rôle N° 17/16818 SARL GIORDANO YACHT COATING C/ [U] [L] Grosse délivrée le : à : Me Dany ZOHAR de la SELARL DAZ AVOCATS, avocat au barreau de NICE Me Elise
Source officielle1ere Chambre Section 1
65aa2f3f009f81000890dc43
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La Société Elite insurance company limited ne s'est pas constituée.
Source officiellePage 13 sur 123