Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
662b43ccfe2545000831493a
25 avril 2024
25 avril 2024
[F] [C] exerçant sous le nom commercial Garage des Ondines [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Caroline Favre de Thierrens de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars Drimaracci
Source officielle1ère chambre
69736478cdc6046d4769b492
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[K] [M] né le 31 Mars 1956 à [Localité 6] (Algérie) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Marie Mazars de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin Vrignaud Mazars Drimaracci, postulante, avocate
Source officielle2ème chambre section A
66ff85bca4ff9ec259c09786
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[E] [S] né le 22 Septembre 1952 à [Localité 7] (ESPAGNE) [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI
Source officielle4ème chambre commerciale
679481590175ed452fca593c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
notaires associés », titulaire d'un Office Notarial à [Localité 5], née le 02 Juin 1947 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle1ère chambre
68f1d5b90b565ec7590f7bc5
16 octobre 2025
16 octobre 2025
UNIVERSITAIRE DE [Localité 14], pris en la personne de son directeur en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Emilie Vrignaud de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86230
3 mai 2002
3 mai 2002
Monsieur LAUDET, avocat général, représentant le ministère public à l'audience de la cour, a sommairement indiqué les motifs de l'appel interjeté par le procureur de la République de Paris ; Madame BARBARIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
6163d87d99a586c22d6d449c
28 juin 2010
28 juin 2010
, toque : L 89 INTIMÉ ET APPELANT INCIDENT Monsieur [Y] [L] [Adresse 4] [Localité 9] CALIFORNIE USA représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Barberine
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ff
5 septembre 2007
5 septembre 2007
D'ASSURANCE MALADIE DE NORMANDIE Avenue du Grand Cours 76028 ROUEN CEDEX 01 Représentée par Mlle PHILIPPE munie d'un pouvoir INTIMEE : SOCIÉTÉ SAE GARDY 1001 allée des Vergers 76360 BARENTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be68
10 juin 2008
10 juin 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP MONCEAUX BARNOUIN THEVENOT MONCEAUX, avocats au barreau de NÎMES PARTIE INTERVENANTE : MATMUT-MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES poursuites
Source officielleChambre 4-8
643e350383146e04f531eaec
14 avril 2023
14 avril 2023
pour les amener sur le lieu d'un nouveau coffrage à construire' et qu'il a affirmé 's'accroupir ou s'agenouiller régulièrement pour prendre les éléments de coffrage ou les madriers, les ajuster à la baratine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0e1ec25a97f0381f525b
10 novembre 2014
10 novembre 2014
1] 1954 à [Localité 1] (69) [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Pascale REVEL de la SCP REVEL-MAHUSSIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Chloé BARGOIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4854c6ec55cf710112
28 mai 2014
28 mai 2014
APPELANTS Monsieur [S] [U] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 assisté de Me Barberine
Source officielle4ème chambre commerciale
652a308c7ed1ea83181124f6
13 octobre 2023
13 octobre 2023
831 676 465, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle5e chambre Pole social
65321aea9e4ea48318f5ad89
19 octobre 2023
19 octobre 2023
: Monsieur [R] [K] exerçant sous l'enseinge [K] FACADES né le 06 Octobre 1965 à [Localité 3] (84) [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle5e chambre Pole social
662b43cefe2545000831495a
25 avril 2024
25 avril 2024
MABROUK, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle5e chambre Pole social
69735fc7cdc6046d4769556d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SELARL PG AVOCAT, avocat au barreau de NIMES substituée par Me MONCIERO Jean-Gabriel INTIMÉE : [13] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle5ème chambre sociale PH
6799c764d0369362bfa17a4c
28 janvier 2025
28 janvier 2025
APPELANT : Monsieur [W] [M] né le 10 Mars 1980 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI, avocat
Source officielle1ère chambre
65aa28e7a34ad10008581b54
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La SA MAAF, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Caroline Favre de Thierrens de la SELARL Favre de Thierrens Barnouin
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163fb32aa666c51c0f5fa43
15 octobre 2009
15 octobre 2009
dans le local commercial, suivis de compte-rendus assortis de conseils avisés et pertinents, voire de rappels à l'ordre explicites (passage le 28 novembre 1998 pour la mise en place de l'animation 'ballotin
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63b67786a853827c9026d1f2
4 janvier 2023
4 janvier 2023
La grille de ventilation à gauche de la fenêtre n'est pas remise en état (scotch barbouillé de peinture).
Source officiellePage 13 sur 20