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2 364 résultats pour « Becherot-Joana »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 16

68709e3f7c3ffdb9560b0827

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

siège Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2576138 Défenderesse au recours Joanna

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a171329d1cb8b24af0b

Appel

14 août 2024

14 août 2024

[S] [U] né le 13 janvier 1972 à [Localité 1], de nationalité slovaque ayant pour conseil en première instance, Me Johanna Prevost, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb4

Appel

19 août 2013

19 août 2013

France Y... et de Mme Johanna Z... toutes sommes, deniers ou valeurs qu'elle peut ou pourra avoir ou devoir à quelque titre que ce soit à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852bd

Appel

12 janvier 2001

12 janvier 2001

Y... du surplus de leurs demandes, - condamne solidairement Monsieur Pierre Y... et Mademoiselle Johanna Y... à payer à Mademoiselle X... la somme de 3.500 Francs au titre de l'article 700 du nouveau

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CA

1ère Chambre civile

64116fe6f6c989fb02435262

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

EXPRO, JCP de [Localité 5] du 24 Janvier 2022  Monsieur [U] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Joanne DEBELLE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2019048 Madame [O] [W] épouse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a0e9720cdc6046d47654269

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

la Cour : Ordonnance du 18 Novembre 2025 - Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 21/07609 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ : SARL [1] [Adresse 1] [Localité 1]/ FRANCE Représentée par Me Joanna

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a3d005b7378c3f0c530e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[Z] [W] ; - de l'EURL Bague Joanny ; - de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87483

Appel

20 novembre 2004

20 novembre 2004

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 01/01813 SA CS TECHNOLOGIES INFORMATIQUES (CSTI) ROCHE C/ CGEA ILE DE FRANCE OUEST AGS LABBAYE BECHELET APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916d4

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916dc

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6309b40aa521cdc5630b7a8a

Appel

26 août 2022

26 août 2022

juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nicolas Truc, président à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Joanna

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

6312f094ef56904f13d44e57

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7544cde4277d1bd60c

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7544cde4277d1bd60e

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

625bae7544cde4277d1bd610

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Greffier : Madame Joanna

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437c2e823e6dd0f8bf811c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

la Cour composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Bathilde CHEVALIER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Joanna

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d3f823e6dd0f8bf8148

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Madame Natacha PINOY, Conseillère Greffier : Madame Joanna

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0be413a8b69b32bf216

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

-signé par Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre et Madame Joanna FABBY, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c2413a8b69b32bf270

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

-signé par Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre et par Madame Joanna FABBY, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

62bfe0c2413a8b69b32bf272

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

-signé par Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre et par Madame Joanna FABBY, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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