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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90439
11 mars 2013
11 mars 2013
L'ENFANCE A L'ADULTE (AGSEA), anciennement dénommée Association Départementale pour la Sauvegarde de l'enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9043c
11 mars 2013
11 mars 2013
L'ENFANCE A L'ADULTE (AGSEA), anciennement dénommée Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97), Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9043d
11 mars 2013
11 mars 2013
L'ENFANCE A L'ADULTE (AGSEA), anciennement dénommée Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97), Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90443
11 mars 2013
11 mars 2013
L'ENFANCE A L'ADULTE (AGSEA), anciennement dénommée Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90445
11 mars 2013
11 mars 2013
L'ENFANCE A L'ADULTE (AGSEA), anciennement dénommée Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97), Institut Médico-Educatif " Les Gommiers "- Blanchet
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90446
11 mars 2013
11 mars 2013
L'ENFANCE A L'ADULTE (AGSEA), anciennement dénommée Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers "- Blanchet
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90448
11 mars 2013
11 mars 2013
L'ENFANCE A L'ADULTE (AGSEA), anciennement dénommée Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97) Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02988_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
préalable en vue de la création d'un lotissement et d'une division foncière en sept lots de la parcelle cadastrée n° AS 1198 d'une superficie totale de 17 078 m², dont ils sont propriétaires, située à Blanchet
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
5fca9bc3b9d3cc911a142fe4
16 juillet 2020
16 juillet 2020
[Adresse 9] [Adresse 7] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Représenté par Me Rafaele BLACHERE
Source officielle1re chambre civile
6871efba57f38d6b27c27765
10 juillet 2025
10 juillet 2025
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d'assureur de la SAS BABEAU SEGUIN [Adresse 3] [Localité 9] Représentées par Me Lise BLACHE, membre de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON,
Source officielleRéférés du PP
67820aaed30fbdc4c17b9ca3
10 janvier 2025
10 janvier 2025
contradictoire prononcé le 21 novembre 2023, assorti de l'exécution provisoire, le tribunal judiciaire de Nîmes a : Déclaré opposable à la SAS Jacqueline le rapport en date du 6/06/2022 du cabinet Blachier
Source officielleChambre Civile
642d14b5cb8fa004f57da2a9
3 avril 2023
3 avril 2023
la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES la SELARL RENARD - PIERNE la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO la SELARL PRUNIER-D'INDY Me Nelly GALLIER SCP BLACHER
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT03052_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2025, Mme A..., représentée par Me Blache, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 5 novembre 2025 du tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT01257_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 avril 2024, Mme C épouse A, représentée par Me Blache, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 5 avril 2024 du tribunal administratif
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02087_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
B, représenté par Me Blache, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 mai 2022 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 mai 2022 du préfet du Calvados portant obligation
Source officielleChambre Civile
63d0d61a81a7b805de12b676
16 janvier 2023
16 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 16/01/2023 la SCP BLACHER - GEVAUDAN Me Mathilde FLEURIOT-REVEILLARD ARRÊT du : 16 JANVIER 2023 N° : - N° RG
Source officielle2 e chambre civile
63d379e1d1bc2605de4b4838
26 janvier 2023
26 janvier 2023
commerce de Mâcon - RG : 2013J107 APPELANTE : SARL CMD, représentée par son gérant en exercice domiciliés en cette qualité au siège : [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Lise BLACHE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01230_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
La boulangerie Marie Blachère située au 52, rue de l'Equerre à Istres, gérée par la société Boulangeries BG, a fait l'objet d'un contrôle le 21 février 2020 par l'inspecteur de la concurrence, de la consommation
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6451fb9548616ed0f8cd50f2
2 mai 2023
2 mai 2023
HOLDING ML Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-paul RENAUDIN Me Quentin BLANCHET MAGON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
627ca86b4781dc057dee7c26
11 mai 2022
11 mai 2022
805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, et Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePage 13 sur 34