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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd8556b
11 avril 2001
11 avril 2001
BONNET Z..., MM. A... & LEBHAR Conseillers, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 11 Avril 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. En présence de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8562a
7 février 2001
7 février 2001
BONNET Z..., M. A... & M. LEBHAR, Conseillers qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 07 Février 2001 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859b0
20 juin 2001
20 juin 2001
BONNET, Président de Chambre, MM. B... & LEBHAR, Conseillers, qui en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89565
28 mars 2007
28 mars 2007
immatriculée au RCS LE PUY sous le numéro B 585 750 177 - Siège social 71 Faubourg Saint Jean 43000 LE PUY EN VELAY Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : la SCP BONNET-EYMARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe7b
19 novembre 2012
19 novembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleChambre civile 1-7
68676122c173dff6a7933756
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 12 Juin 2025 où nous étions Delphine BONNET
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89468
23 janvier 2007
23 janvier 2007
BONNET, Président, M. BOUGON et Mme BELLADINA, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA05348_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
A..., représenté par Me Bonnet, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de l’Etat la somme de 1 200 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleAvis
CADA:20192344
31 mars 2020
31 mars 2020
Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) a informé la commission de ce que les résultats de l'analyse génétique sollicités ont été transmis le 13 août 2019 au médecin de Madame X à l'hôpital privé Arras-les Bonnettes
Source officielleChambre 4-5
680b1f9a4d571f883366925c
24 avril 2025
24 avril 2025
APM PROVENCE, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie JACOB BONET de la SELARL SJB AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) OBJET : PROROGATION DE
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9367
3 avril 2024
3 avril 2024
numéro 809 890 759, ayant son siège social [Adresse 2]), représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés ès-qualités audit siège Demanderesse à l'incident Représentée par Me Stéphane BONNET
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04867_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 mars 2023 et 8 avril 2023, Mme B, représentée par Me Bonnet, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête de la commune de Florensac ; 2°) par la voie
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92267
10 avril 2015
10 avril 2015
paritaire collecteur des contributions pour le financement des opérations de formation professionnelle des entreprises relevant du champ de la convention collective nationale des commerces de gros en bonneterie
Source officielleChambre 3-4
6364ba2fe405357f749ea512
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La SCP Bouet [E] réunissait le 21 janvier 2013 une assemblée générale a'n d'approuver les comptes de l'année 2010-2011, et d'autoriser la vente de l'immeuble au prix de 900 000 euros.
Source officielle1ère Chambre civile
6438f212a942a604f5e932dd
13 avril 2023
13 avril 2023
PAVILLONS D'ILE DE FRANCE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Anne BOLLIET de la SCP
Source officielle2ème Chambre
68ef2a7b1643bddf8ff84dd7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le 4 juin 2020, à l'issue de l'examen orthopédique, le docteur [X] a conclu à la présence d'une arthropathie dégénérative articulaire du boulet PD avec suspicion de fêlure au niveau de P1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e7c
15 janvier 2015
15 janvier 2015
née le 28 Juillet 1961 à OUJDA (MAROC) ... 30210 SAINT BONNET DU GARD Représentée par Me Michèle EL BAZ, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NÎMES Monsieur Abdeslam Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbda
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c75
19 novembre 2003
19 novembre 2003
BONNET A..., MM. B... & GREVIN Conseillers, qui a renvoyé l'affaire à l'audience publique du 19 Novembre 2003 pour prononcer l'arrêt et en a délibéré conformément à la Loi. MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af674db6c6260008b53028
22 janvier 2024
22 janvier 2024
au 30/11/1981 : bowetteur galerie horizontale ; du 01/12/1981 au 02/10/1994 : chef de poste ; du 03/10/1994 au 30/04/1995 : élève stagiaire ; du 01/05/1995 au 30/09/2001 : porion d'exploitation.
Source officiellePage 13 sur 249
SY, Bollet
28/07/2026
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BOLLET AUTO
03/07/2026
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BOLLET AUTOMOBILES
03/07/2026
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SARL RONAN BOLLET
25/06/2026
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BOLLETEAU 1
21/06/2026
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