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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcba
24 juin 2008
24 juin 2008
.-83230 BORMES LES MIMOSAS représenté par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Patrick INGLESE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Christine SPOZIO, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8cce1
26 novembre 2008
26 novembre 2008
À titre subsidiaire ces appelantes invoquent l'article 1382 du Code civil en indiquant que les locataires ont commis une faute consistant à avoir entreposé différents matériels notamment des bombes de
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924cc
26 mai 2015
26 mai 2015
Y..., jumeaux se disant nés le 14 avril 1996 à Boma (République démocratique du Congo) et être de nationalité congolaise, indiquaient que leur famille avait subi le 1er mars 2012 une agression très violente
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d1
21 octobre 2015
21 octobre 2015
parties communes ainsi que d'un mur équipé d'une rampe monté le matin et démoli le soir même et de dégradations dans l'ascenseur dans la nuit du 17 janvier au 18 janvier 2014 par des inscriptions à la bombe
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94880
20 janvier 2020
20 janvier 2020
suite à la réception de la structure metallique réalisée par la société SOTASBAG sur le site en janvier 2016, il ressort des pièces du dossier qu'un conflit a opposé la société SOTASBAG avec la société BOOM
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00926_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
B a fait usage d'une bombe lacrymogène, déclenchant ainsi une bagarre, puis a frappé le client d'un coup de poing et d'un coup de pied.
Source officielleChambre pôle social
670a1184f178dc2492b0fc7e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
La caisse précise que le tableau publié au BOMSS n°2019-04 mentionne concernant Mme [O] les dates d'autorisation provisoire le 19 janvier 2016, d'agrément définitif le 02 mars 2017 et d'assermentation
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e2c
27 mars 2015
27 mars 2015
réalisé dans sa zone de vissage et son autre extrémité a une tête avec une empreinte (empreinte Torx TX 25) ainsi qu'une collerette de butée à une certaine distance de la face inférieure de la tête (tête bombée
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a8
7 octobre 2004
7 octobre 2004
Pascale Demeurant La Jardinière - 28330 ST BOMER comparante, assistée de Maître AUCUY Jean-Marc, avocat au barreau de PARIS + conclusions RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Par jugement contradictoire
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA02975_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
D C, ressortissant cap-verdien, né le 24 juin 1997 à Chao Bom (République de Cabo Verde, dit B), est entré en France le 27 août 2010 à l'âge de treize ans et deux mois, a été mis en possession de récépissés
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63465940c024d1adffef755c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DRT 90-18 du 30 octobre 1990 : BOMT n O 90-24), les parties à un contrat à durée déterminée peuvent d'un commun accord décider de mettre fin à leurs relations contractuelles avant l'arrivée du terme.
Source officielle2e chambre sociale
63d22a739b3c8605deec1eee
25 janvier 2023
25 janvier 2023
moins légitimes que ce qu'elles étaient, absences de repas sans contrepartie monétaire, absence de pauses après 6h de service, sous effectif lors des services, favoritisme entre les salariés, menaces (bombe
Source officielleChambre 4-4
671b35202edfb0b58c05e8f3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ce poste n'a pas été visé dans les missions ; qu'à l'occasion de ses interventions, il a été exposé en permanence à des substances nocives et toxiques, soit l'Avesta, le Pelox TS 2000 RD et le Soft Bomar
Source officielle3e Chambre B
60348d6faefa957a9903e3c7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
la longrine située perpendiculairement aux voiles enterrés du vide sanitaire subissait un excès de compression conduisant à un écrasement du béton et que le sol du vide sanitaire présentait un aspect bombé
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01092_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Il ressort en outre du rapport d’expertise que l’agrément technique nécessaire pour la mise en œuvre d’un verre bombé n’a pas été produit, alors qu’il incombait au maître d’œuvre de l’exiger dans le cadre
Source officielleChambre des Etrangers
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15 octobre 2025
15 octobre 2025
récemment l'a été pour des faits d'extorsion et de vol commis avec l'aide d'un tiers au préjudice de plusieurs prostituées chinoises ; que les faits ont été commis sous la menace d'un couteau et d'une bombe
Source officielleChambre Commerciale
627ca8aa4781dc057dee7d2b
11 mai 2022
11 mai 2022
Il est renseigné que le siège des lésions est le genou, que la nature des lésions est un choc, une contusion, et que les soins ont consisté à appliquer du désinfectant et une bombe de froid.
Source officielle1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49316
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'espèce, effrayer sa monture et provoquer sa chute ; qu'enfin, la victime a commis une faute d'une part en ne gardant pas ses distances avec le veau et d'autre part en ne portant aucune protection de type bombe
Source officielleRétention Administrative
6813084a046d639136715be8
29 avril 2025
29 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 29 MAI 2025 N° RG 25/00824 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOYMM
Source officielleRETENTIONS
67f8af3db5ff6e72c9612408
9 avril 2025
9 avril 2025
Il a également été placé en garde à vue le 6 février 2025 des faits de port d'arme de catégorie [4], en l'espèce une bombe lacrymogène, ce en méconnaissance d'une interdiction judiciaire de port d'arme
Source officiellePage 13 sur 26