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543 résultats pour « Bosio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

6035496dd65ac372c5698ddd

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

Greffier lors des débats : Madame Priscilla BOSIO.

Source officielle

Page 13 sur 28

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Journal officiel
Modifications diverses

BOSIO, Nina, BOSIO

SIREN 915163380Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

21/07/2026

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Dépôts des comptes

Bosio Conseil

SIREN 850894395Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

14/04/2026

Voir →

Créations

LEVY, Céline, LEVY BOSIO

SIREN 515377570Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

17/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL BOSIOC

SIREN 951274638Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

17/03/2026

Voir →

Créations

BOSIO, Florian Christian Valéry

SIREN 832008833Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

12/03/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bdc

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

qu'aucune subrogation n'était intervenue ; Il soutient encore qu'il a toujours eu une activité de garagiste, connue des bailleurs successifs ; il conteste aussi avoir sous-loué les lieux au " garage du BOSFOR

Source officielle
CA

16e chambre

5fca75be5fa84862ebd83cc4

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Nazia KHELLADI Greffier, lors du délibéré: Monsieur Antoine DEL BOCCIO

Source officielle
CA

11e chambre

6035a8bbdb22a20cd0d72f09

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sylvie BOSI

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6318340e0876004f131a5dea

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Hélène GIAMI, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

631834120876004f131a5dfe

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Hélène GIAMI, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6901b120748a422ad95403d4

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

barreau de GRASSE, plaidant Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6901b120748a422ad95403da

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Rétention Administrative

651baf5ecbe2fc83182f8a4d

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assisté de Madame Priscilla BOSIO, greffier. **** PROCEDURE ET MOYENS Vu les articles L 551-1 et

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65b0b8e48d0ccf000877e40c

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Intervenantes -1- ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6538b33a7ffc2c8318edfe66

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

MARSEILLE, plaidant Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6a1a7976cdc6046d4775417a

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, Présidente Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Véronique MÖLLER, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

10e Chambre

616274047705f25f43643fe6

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

délibéré de la Cour, composée de : Madame Christiane BELIERES, Présidente Mme Jacqueline FAURE, Conseiller Madame Lise LEROY-GISSINGER, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Priscilla BOSIO

Source officielle
CA

11e chambre

6034fca9aee77f2a397aec00

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

60353ac5ed441164c52b5874

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

6035d2ed13061339d36a2295

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

60365886e13078b935576e8b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller,

Source officielle
CA

11e chambre

603690ac18dd933375dc96b6

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller

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CA

11e chambre

603699194c3e913b8d57cb5f

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie BOSI, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller

Source officielle
CA

11e chambre

603740870cf4871ef640069d

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Sylvie BOSI, Président, Monsieur Jean-Michel AUBAC, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller

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