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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 3
6032f552892f2d68c6ae88ec
25 octobre 2017
25 octobre 2017
FONTAINEBLEAU INTIMÉE : SCI PAUL BERT 37 prise en la personne de ses représentants légaux Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 478 220 098 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bruno
Source officielleProtection sociale
5fda04e3952d914720e86357
15 octobre 2019
15 octobre 2019
COUR D'APPEL DE LYON Protection sociale ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2019 APPELANTE : SAS COIRO [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913a0
2 avril 2014
2 avril 2014
Février 1936 à GHISONACCIA (20240) ... 20240 GHISONACCIA assistée de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI- VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Rose
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e17
27 mars 2015
27 mars 2015
rosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 2 ARRET DU 27 MARS 2015 (n°51, 11 pages) Numéro
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65aa2991a34ad10008581ba9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 333 356 400 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63bfb2fe5e2fbe7c90043770
11 janvier 2023
11 janvier 2023
plaidant Me Paul DELACOURT de la SELARL EFFICIA, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : [H] [M]-[Z] né le 06 Mars 1959 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Karine ROSSI
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d18c25a97f0381f4bb3
20 novembre 2014
20 novembre 2014
la Cour : Jugement du 17 Décembre 2013 prononcé par le Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2013f00017 APPELANTS Monsieur [S] [E] demeurant [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Bruno
Source officielleChambre Prud'homale
65b4ac067ef77d000880b3aa
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me TORDJMAN, avocat substituant Maître Bruno ROPARS de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 30210008 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90001
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003b
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN, Vice-Président
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f34e
31 octobre 2011
31 octobre 2011
. *** La SAS KLARIUS, anciennement Arvin Replacement Product SAS qui a elle-même racheté la société ROSI, créée en 1936, équipementier automobile ayant pour activité la fabrication et la distribution
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdad73bcc85d769d11dad14
16 mai 2019
16 mai 2019
WATREMEZ, avocat au barreau d'ESSONNE INTIMEES Me [G] [Z] (SELAFA SELAFA MJA) - Mandataire liquidateur de SNC ALTIS SEMICONDUCTOR Sise [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Jeannie CREDOZ-ROSIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163873e947dd77ae6de026e
14 janvier 2011
14 janvier 2011
100, 144, 152, 472, 608 et 637 / des 15 lithographies de l''uvre 'rouge baiser' numérotées 686 à 700 / des huiles dénommées 'Madame [P]' et 'boa jaune, plume bleue'/ du dessin n° 108 dénommé 'femme brune
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda68f25ab10eb22562895b
4 juillet 2019
4 juillet 2019
représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & Laurent LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Bruno DEGUERRY, avocat au barreau de
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f056
22 octobre 2024
22 octobre 2024
, la O'Hara 51 State IPA, le Délirium Tremens à 140 euros de l'hecto - La Brugze Zot double, la Tennent, le Le Grande, la Queue de Charme ambrée, le Maredsous Blonde, la Maredsous Brune, La Vedett Extra
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
63d229f19b3c8605deec1e57
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Joëlle DOAT, présidente - Nathalie ROCCI, conseiller - Anne BRUNNER, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 25 Janvier 2023
Source officielle6ème Chambre
633fc314e633183e2ee17a20
6 octobre 2022
6 octobre 2022
DU RENOUVEAU 911 [Adresse 2] [Localité 10] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106 assistée de Me Vanessa JAKUBOWICZ-AMBIAUX, avocat au barreau de LYON INTIMES
Source officielle1ère ch. civile
6a0e9450cdc6046d4764de8f
20 mai 2026
20 mai 2026
droits de la SAS [T] RCS de [Localité 4] 391 346 228 [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LX NORMANDIE, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Bruno
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT00909_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Lacoste, représentant l'association " Libre association de vigilance et de résistance à l'éolien " et autres, et de Me Kabra, représentant la
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT04103_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Lacoste, représentant l'association " Libre association de vigilance et de résistance à l'éolien " et autres, et de Me Kabra, représentant la
Source officiellePage 13 sur 15
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11/03/2026
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