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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
68e743273940dd585f4f768a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Localité 1] représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Juin 2025 Présidée par Anne BRUNNER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
64f02e5bdb41fad969879b5f
30 août 2023
30 août 2023
REGNIER de la SCP CHRISTINE LAMARCHE BEQUET- CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO R EGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050, ayant pour avocat plaidant, Me Gilles VERMONT, SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f76f
22 mai 2012
22 mai 2012
enregistrée sous le no F 09/ 00569 ARRÊT DU 22 Mai 2012 APPELANTE : SARL SOCIETE DIFFUSION FOURNITURES FUNERAIRES (SDFF) 13 rue de Champagné ZA des Landes 49125 TIERCE représentée par Maître Bruno
Source officielle2ème Chambre
64fab9f90f624005e653f612
5 septembre 2023
5 septembre 2023
DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE D OMMAGES (FGAO) prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 18] représenté par Me Jean-bruno
Source officielleChambre sociale
680b18e598bcafcb3a63e0cf
24 avril 2025
24 avril 2025
Monsieur [E] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-002228 du 29/05/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de REIMS) Représenté par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2e7
3 juillet 2008
3 juillet 2008
débattue en audience publique le 21 Février 2008, devant Monsieur Patrick BOINOT, qui a retenu l'affaire en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame Valérie BRUNAS-LAPIERRE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65b20d4bc4cf860008dff4c1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
De ce fait, le second camion mandaté par vos soins s'est retrouvé en doublon.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd9424e
22 octobre 2018
22 octobre 2018
Bruno I....
Source officielleCour d'Appel
6253cdb0bd3db21cbdd94250
22 octobre 2018
22 octobre 2018
Bruno E....
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02089_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le Brun, rapporteur public, - et les observations de Me Malgras, substituant Me Garancher, représentant la société ENEDIS. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03543_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
E soutient qu'il a encaissé, les 22, 23 et 25 novembre 2016, les sommes de 25 500 euros, 5 000 euros et 10 000 euros à la suite de ventes d'un camion benne immatriculé AE-416-HQ et d'un véhicule immatriculé
Source officielle2e chambre sociale
668f76cf9b65e642c5878588
10 juillet 2024
10 juillet 2024
RG F 19/00145 APPELANT : Monsieur [D] [F] né le 29 Mai 1974 à [Localité 5] (50) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Yannick CAMBON
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6036a9a8ff9f8d4b452cf276
17 septembre 2015
17 septembre 2015
délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente de chambre Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président Madame Françoise LUCAT, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
69720c85cdc6046d473bf105
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Soutenant qu'il a été victime d'une discrimination à raison de son origine dans l'usage des deux camions de transport longue distance de la société, M.
Source officielle2ème chambre section A
6a22605ecdc6046d4738cef8
4 juin 2026
4 juin 2026
Localité 2] sous le numéro 411 511 868, Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège ; [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Géraldine BRUN
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 6 Février 2002c/Monsieur Z
6253c8e6bd3db21cbdd86940
15 octobre 2003
15 octobre 2003
BRUN, commissaire aux comptes, estimait devoir mettre en oeuvre le 9 juillet 1992 la procédure d'alerte. José DE X... se tournait vers A...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63be640113ef607c90ab67d7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
BENIBUL, immatriculée au RCS de SAINT-NAZAIRE sous le n° 811 019 785, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Bruno
Source officielle1ère Chambre
5fd943317cc31729e8301e0a
10 mars 2020
10 mars 2020
Adresse 2] SA ALLIANZ Activité : ASSURANCES, dont le siège est sis [Adresse 12] INTIMÉS Représentés par Me Jean-Luc PERRIER de la SELARL PERRIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON et par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911d
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Me Yves BONITZER, avocat au barreau d'ALES ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 27 Octobre 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Raymond ESPEL, Président, Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd4
17 décembre 2014
17 décembre 2014
; - que la faible distance entre Arro et sa société mère, la société Brunner, rend inexistants les frais de déplacement et de péages d'autoroute ; - que les frais de personnel intérimaire sont en réalité
Source officiellePage 13 sur 17