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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CHAMBRE 1 SECTION 1
603569d20f0d5490f9aa5a52
28 avril 2016
28 avril 2016
Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 28/04/2016 *** N° de MINUTE : 296/2016 N° RG : 15/04555 Jugement (N° 15/00622) rendu le 19 Mai 2015 par le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9044f
22 mars 2013
22 mars 2013
Date de la décision attaquée : 18 OCTOBRE 2012 Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NANTES Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 22 Mars 2013 par la
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d5
19 avril 2013
19 avril 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Pascal X... ... 35235 THORIGNE FOUILLARD Appelant, comparant
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd90720
24 mai 2013
24 mai 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9073a
24 mai 2013
24 mai 2013
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Tribunal de Grande Instance
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea9
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Ils demandent l'un et l'autre à ce que Miley soit confiée à Monsieur et Madame Yannick Z..., Monsieur Yannick Z... étant le grand-père maternel de l'enfant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f8
11 septembre 2013
11 septembre 2013
SEPTEMBRE 2013 (no 235, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 07050 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 5 avril 2012 dans le cadre du litige opposant la SAS OCEAN BRUN
Source officielleCour d'Appel
6253cd7ebd3db21cbdd93849
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Organisme CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DES CHARENTES représentée par ses Président et Directeur Général en exercice Fief Montlouis-1 Boulevard Vladimir 17100 SAINTES Représentant : Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b171
8 avril 2008
8 avril 2008
C / COMITE D'HYGIENE INDUSTRIELLE DEVENU AST GRAND LYON D...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162be8e99b588421c5e38b9
29 novembre 2012
29 novembre 2012
PARIS Pôle 5 - Chambre 9 ARRET DU 29 NOVEMBRE 2012 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/09165 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Mai 2012 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9076c
14 juin 2013
14 juin 2013
Elle entretient par ailleurs des contacts réguliers avec les grands-parents paternels avec lesquels elle a d'ailleurs fêté le réveillon de Noël en présence des deux enfants.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5db
26 septembre 2002
26 septembre 2002
FOCHI et Maître Bruno X..., ès qualités, soutiennent que l'éventuelle créance de dommages et intérêts de la S. N. C.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948cc
28 février 2020
28 février 2020
du 28 février 2020 (no /2020 , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : RG 19/19907-Portalis 35L7-V-B7D-CA4GZ Décision déférée à la cour : jugement du 09 septembre 2019 -tribunal de grande
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60377c5c7e86a558015b76cc
17 mars 2015
17 mars 2015
PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 17 MARS 2015 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/05378 Décision déférée à la Cour : Jugement du 23 Janvier 2014 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91056
31 janvier 2014
31 janvier 2014
Il se trouve cependant, selon elle, toujours dans un conflit de loyauté entre sa mère et ses grands-parents.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f9
3 mars 2014
3 mars 2014
Bruno X..., Mme Patricia Y... épouse X..., M. Philippe Z... M. Thierry X..., M. Jérôme X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eaf
22 janvier 2007
22 janvier 2007
MONTPELLIER 1 Chambre Section AO1 ARRET DU 19 DECEMBRE 2006- Numéro d'inscription au répertoire général : 05/00482 - Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 NOVEMBRE 2004 TRIBUNAL DE GRANDE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8956c
30 avril 2007
30 avril 2007
YM Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 30 AVRIL 2007 APPELANTS : d'un jugement rendu le 24 Novembre 2005 par le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91077
4 février 2014
4 février 2014
RG N : 13/ 00863 AFFAIRE : Bruno X..., Natacha Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dbbd3db21cbdd89616
13 septembre 2007
13 septembre 2007
B... et à Bruno A... B..., de représenter la société auprès de la banque.
Source officiellePage 13 sur 258