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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
64437d0a823e6dd0f8bf812c
21 avril 2023
21 avril 2023
autres racks dans l'usine ne sont pas porteurs de roulettes.
Source officielleChambre 3-1
65cdb9442425a700082583bb
17 octobre 2023
17 octobre 2023
BANQUE PALATINE Représentant : Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e00
25 février 2002
25 février 2002
Madame ROUSSEL, magistrat chargé du rapport, a entendu les conseils des parties. Ceux-ci ne s'y étant pas opposés, elle en a rendu compte à la Cour dans son délibéré (Article 786 du NCPC).
Source officielleChambre 1-6
67ac3e185a940b7d9cd96a2a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MAIF, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Anne-laure ROUSSET
Source officielleChambre commerciale 3-1
662b4407fe25450008314d3e
25 avril 2024
25 avril 2024
La société Copac conteste l'existence d'un acte de cession isolé de la marque Le Robuste, invoquée par la société Altrad Investment Authority pour justifier sa seconde intervention volontaire.
Source officielle4ème Chambre
64c0b912a67f3dd969e55085
25 juillet 2023
25 juillet 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU PRONONCÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène CADIET
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01333_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Par un mémoire, enregistré le 7 novembre 2023, la commune de Bruges, représentée par le cabinet HMS Atlantique Avocats, conclut au non-lieu à statuer sur la demande d'exécution présentée par M.
Source officielleChambre civile 1-2
6864bde1cf476b3ae0258495
1 juillet 2025
1 juillet 2025
l'expulsion Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de St Germain en laye le 13 Décembre 2024 Appelant : Monsieur [O] [N], [X], [R] [T], représentant : Me Ghislaine ROUSSEL
Source officielleChambre civile 1-3
698acc39cdc6046d47b5e380
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Cindy FOUTEL, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS OCTOBRE
Source officielleCh civ. 1-4 construction
667d00d42439f45aaa042619
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ANTONY-CONCORDE representée par la S.A.S COREG, en qualité de liquidateur Coreg 8 [Adresse 11] [Localité 8] Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant
Source officielleAvis
CADA:20171185
11 mai 2017
11 mai 2017
opposé par le président de la communauté d'agglomération Rochefort Océan à sa demande de communication de l'étude de faisabilité relative à la collecte des déchets ménagers réalisée en 2015 par le cabinet
Source officielleAvis
CADA:20163803
6 octobre 2016
6 octobre 2016
août 2016, à la suite du refus opposé par le maire du Luc-en-Provence à sa demande de communication d'une copie du rapport d'audit relatif à la situation financière de la commune, ainsi que le nom du cabinet
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6905d31818ad6c6cb2894546
21 octobre 2025
21 octobre 2025
l'affaire opposant, SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU BÂTIMENT « [Adresse 8] » du Groupe d'immeubles « [Adresse 10] », situé [Adresse 4] à [Localité 5], représenté par son syndic en exercice, la SA CABINET
Source officielleChambre 3-2
ésistement d'appel de S.A.R.L. L.B. ENTREPRISE, appelantec/S.A
669a0185bf9da27f384b0c92
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ENTREPRISE Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE de la SELAS NOVA, avocat au barreau de
Source officielleChambre 3-2
ésistement d'appel de S.A.S. AMPERIS RESEAUX, appelantec/S.A
669a0185bf9da27f384b0c94
18 juillet 2024
18 juillet 2024
AMPERIS RESEAUX Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE de la SELAS NOVA, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de S.A.S. V M COUNSEIE, appelantec/S.A
669a0185bf9da27f384b0c98
18 juillet 2024
18 juillet 2024
V M COUNSEIE Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE de la SELAS NOVA, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de S.A.S. ABE, appelantec/S.A
669a0185bf9da27f384b0c9a
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ABE Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE de la SELAS NOVA, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de S.A.S. GEI INDUSTRIE, appelantec/S.A
669a0185bf9da27f384b0c9c
18 juillet 2024
18 juillet 2024
GEI INDUSTRIE Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE de la SELAS NOVA, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-2
Vu le désistement d'appel de S.A.S. GEI ENERGIES, appelantec/S.A
669a0185bf9da27f384b0ca0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
GEI ENERGIES Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE de la SELAS NOVA, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616348f0543823d76b03176b
4 novembre 2010
4 novembre 2010
responsabilité civile, L'infirme pour le surplus, Statuant à nouveau, Condamne la Sarl Rosset à verser à M.
Source officiellePage 13 sur 2917