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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c910bd3db21cbdd87205
28 octobre 2004
28 octobre 2004
produit litigieux aient la qualité d'hydrocarbures, qu'ils aient été employés pour le chauffage de locaux puisqu'ils servaient comme produits de fabrication, qu'ils se substituaient au coke de pétrole calciné
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163a7ab9e14e201140bd991
23 mars 2009
23 mars 2009
indique que l'image de l'adénopathie est dissociée de la thyroïde, mais qui évoque aussi et en premier lieu l'aspect hétérogène, poly-nodulaire du lobe gauche de la thyroïde avec plusieurs images calcifiées
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b008
28 mars 2008
28 mars 2008
Sur la base d' un certificat médical du Docteur Y... du 3 mars 2003 ayant diagnostiqué une plaque pleurale calcifiée, M. Belkacem X... a fait une déclaration de maladie professionnelle le 5 mai 2003.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05479_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
A et son exposition au Mediator que : " S'agissant du rétrécissement aortique calcifié serré, le collège d'experts considère que la pathologie présentée par le demandeur ne correspond pas à une forme d'atteinte
Source officielle3e chambre civile
62c7cab0cb8dca058e3e7cfd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Localité 6] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Jean-Philippe DOMMEE de la SCP CASCIO
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
696f3e7dcdc6046d47f5cf5a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
l'article 53 de la loi 2000-1257 du 23 décembre 2000 est fixée comme suit : 1° Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde et autres tumeurs pleurales primitives ; 2° Plaques calcifiées
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bdc
17 décembre 2001
17 décembre 2001
Le 23 février 1997, le salarié a averti son employeur que son véhicule avait été calciné.
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd8867c
31 juillet 2006
31 juillet 2006
Le 10 janvier 2001, il établissait une déclaration de maladie professionnelle et produisait un certificat médical objectivant "des plaques pleurales plus ou moins calcifiées bilatérales, confirmées par
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e53
4 février 2016
4 février 2016
. a demandé, le 1er juillet 2009, la prise en charge d'une maladie au titre de la législation professionnelle en produisant un certificat médical constatant des " Lombalgies/ hernie discale L5/ S1 calcifiée
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00290_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
produits étaient les bandes de caisse enregistreuse journalières, dites "tickets Z", et mensuelles, émises par l'une des deux caisses enregistreuses utilisées par la société, que la caisse de marque Casio
Source officielle5e Chambre
6364bc47e405357f749ead44
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Le certificat médical initial joint à la déclaration fait état de : « plaques pleurales bilatérales non calcifiées et épaississement pleural viscéral de la gouttière gauche associé à un début d'asbestose
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba077789
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Il résulte du rapport d'expertise amiable que le 4 mars 2022, en fin de journée, une expertise du déchargement calciné a été réalisée à l'agence Mondial Relais [Localité 4].
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f9c9018405dfcaada7
3 janvier 2023
3 janvier 2023
refusé de prendre en charge la nouvelle lésion déclarée selon certificat médical du 12 octobre 2020 (tendinite de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite ' supra épineux et long biceps : ten-dinite calcifiée
Source officielleChambre sociale
686765339f40b42a26419c60
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[N] présentait des «'plaques pleurales bilatérales calcifiées en rapport avec une exposition professionnelle à l'amiante'».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1e780de3a214879e5a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
(la [7] ou la caisse) une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial en date du 2 octobre 2020 mentionnant « hernie discale L4/L5 droite, sténose foraminale calcifiée
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abaa
12 février 2008
12 février 2008
Il a souscrit le 22 février 2003 une déclaration de maladie professionnelle pour des plaques pleurales calcifiées bilatérales, en produisant un certificat médical initial établi le 4 juillet 2002 par le
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ba
8 janvier 2008
8 janvier 2008
scanner thoracique le 4 février 2002, le radiologue note : "Epaississements pleuraux multiples et bilatéraux intéressant la plèvre pariétale et diaphragmatique, certains apparaissant partiellement calcifiés
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852d3
8 février 2001
8 février 2001
Ce véhicule sera découvert calciné par les enquêteurs à proximité d'Arsonval. Pascal X... était interpellé le 22 juillet 2000 à CHAUMONT. Il reconnaissait les faits reprochés.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01701_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
ont proposé de retenir les taux de " 30 % +5 " pour l'infirmité " séquelles de carcinome bronchique primitif du lobe supérieur droit : lobectomie " et de 40 % pour l'infirmité " plaques pleurales calcifiées
Source officielle1ère Chambre D
6031fb927f2f1533e7dd75e9
24 mai 2018
24 mai 2018
représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me CASCIO avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat
Source officiellePage 13 sur 35